Débat-Délibs

2007, DLH 339 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier communal situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e).

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, SG 137 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion par la Ville de Paris de l’enseignement primaire.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal 34 rue Bichat (10e).

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, SG 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma Saint Lambert, 6, rue Péclet (15e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. Montant : 10.000 euros. Voeu déposé par le groupe UMP.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’ensemble immobilier situé 242-252 rue de Bercy (12e).

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Voeu déposé par le groupe Mouvement Démocrate relatif à la préservation de l’Imprimerie située 168, rue de Crimée dans le 19e arrondissement.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

II - Question d’actualité posée par le groupe MoDem à M. le Maire de Paris relative aux difficultés rencontrées par les utilisateurs de Vélib’.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DASCO 196 - Fixation pour 2008 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DPA 275 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés correspondants relatifs à l’assistance aux études de faisabilité, la rédaction de programme pour la mise au point des dossiers de consultations concepteurs ainsi que l’analyse des études de maîtrise d’oeuvre, pour des opérations d’investissement dans les établissements publics municipaux et départementaux. Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives à la production des études de faisabilité, la rédaction de programme et l’analyse des études de maîtrise d’oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT relatif au carrefour des rues Ordener/Simart/Flocon/Square Clignancourt.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble situé 37, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e).

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 277 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 10 logements PLS situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SGIM un bail emphytéotique portant location du bâtiment situé en fond de parcelle dépendant de l’immeuble communal situé 57-59 rue de Javel (15e).

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DLH 269 - Restructuration des Foyers de Travailleurs Migrants “Fontaine au Roi” sis 77, rue de la Fontaine-au-Roi (11e), “David d’Angers” sis 15, rue David d’Angers (19e) et “Mûriers” sis 16, rue Fernand Léger (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Voeux déposés par le groupe communiste.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, VI - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police, relative aux opérations contre les marchands de sommeil.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’insalubrité de certains immeubles. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la création de résidences sociales dédiées aux travailleurs migrants.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’affichage à caractère local sur les panneaux d’affichages municipaux MUPI. Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

2007, DVD 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché public pour la conception, la réalisation, la fourniture, l’installation et l’exploitation de sanitaires publics à entretien automatique.

NOVEMBRE 2007

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

154 résultats

2007, DLH 339 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier communal situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e).

2007, SG 137 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion par la Ville de Paris de l’enseignement primaire.

2007, DLH 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal 34 rue Bichat (10e).

Suspension et reprise de la séance.

2007, DLH 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’ensemble immobilier situé 242-252 rue de Bercy (12e).

2007, Voeu déposé par le groupe Mouvement Démocrate relatif à la préservation de l’Imprimerie située 168, rue de Crimée dans le 19e arrondissement.

II - Question d’actualité posée par le groupe MoDem à M. le Maire de Paris relative aux difficultés rencontrées par les utilisateurs de Vélib’.

2007, DASCO 196 - Fixation pour 2008 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles.

2007, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT relatif au carrefour des rues Ordener/Simart/Flocon/Square Clignancourt.

2007, DLH 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble situé 37, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e).

2007, DLH 277 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 10 logements PLS situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.

2007, DLH 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SGIM un bail emphytéotique portant location du bâtiment situé en fond de parcelle dépendant de l’immeuble communal situé 57-59 rue de Javel (15e).

Suspension et reprise de la séance.

2007, VI - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police, relative aux opérations contre les marchands de sommeil.

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’insalubrité de certains immeubles. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la création de résidences sociales dédiées aux travailleurs migrants.

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’affichage à caractère local sur les panneaux d’affichages municipaux MUPI. Vœu déposé par l’Exécutif.

2007, DVD 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché public pour la conception, la réalisation, la fourniture, l’installation et l’exploitation de sanitaires publics à entretien automatique.

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