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2005, DAC 578 - Création d’une régie personnalisée pour la gestion de la Maison des métallos, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Approbation des statuts de la régie, fixation de la dotation initiale d’un montant de 300.000 euros et désignation du directeur général.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” permettant la mise en œuvre d’un plan de réhabilitation et de desserrement des foyers de travailleurs migrants. Vœu de l’Exécutif.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’état d’urgence et à la mise en place du couvre-feu à Paris.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, Dépôt de questions d’actualité.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la mise à disposition de grands logements pour permettre le relogement des familles des immeubles insalubres.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au financement des associations de jeunesse et d’éducation populaire. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant l’in-tervention du Maire de Paris auprès du Gouvernement pour que cessent les atteintes à la pérennité et à la survie des associations d’éducation populaires.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DLH 302 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 87 logements PLUS, 18 logements PLA-I, 71 logements PLS et 91 places de stationnement situé 16-26, rue du Hameau (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DJS 438 - DLH 132 - Location par bail emphytéotique à la Communauté de communes de la Brie-des-Etangs de parcelles communales situées à la Ville-Sous-Orbais (51).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à élever au rang de citoyenne d’honneur de la Ville de Paris Mme Hauwa IBRAHIM, prix Sakharov 2005.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, CAB_MA 38 - Subvention à l’Association des victimes de la catastrophe aérienne du 16 août 2005 au Venezuela (A.C.V.A.). - Montant : 15.000 euros.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la libération immédiate de l’écrivain journaliste iranien Akbar GANJI.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 398 - Subvention de fonctionnement à l’association “Union pour la vie associative du Grand Montmartre” (18e, 9e et 10e) “U.V.A. Grand Montmartre”, située 9, rue Duc (18e). - Montant : 2.500 euros.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHENSOLAL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution d’un site parisien à Emmanuel Levinas.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Christophe GIRARD relatif à un hommage à Françoise Sagan.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU - DF 168 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l’occupant d’un hôtel de tourisme situé 11, rue Simon-Le Franc (4e).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal