138 résultats

Trier par :
Résultats par page

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes Sophie MEYNAUD, Fabienne GIBOUDEAUX et les membres des groupes communiste et “Les Verts” portant sur l’utilisation des places de stationnement des bailleurs sociaux.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, PP 121 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DLH 225 - Rapports d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2003-2004.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPJEV 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie portant sur “la mise en oeuvre à titre expérimental de la méthode Bilan Carbone - Collectivités et Territoires” sur Paris.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 630 - Subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, située 15, rue Georges-Pitard (15e). Montant : 5.000 euros.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

III - Question d’actualité déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Préfet de police relative au dédommagement des victimes des troubles actuels.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DLH 185 - DAC 557 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 1 local commercial et 10 ateliers d’artistes, situé 143, rue de Clignancourt (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 8 avril 2005 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 143, rue de Clignancourt (18e).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, Observations sur l’ordre du jour.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPVI 125 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations. Vœu des groupes socialiste et radical de gauche, communiste et du Mouvement républicain et citoyen. Vœu de l’Exécutif.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la complétude du diagnostic préalable à l’élaboration du Plan de déplacements de Paris (P.D.P.).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DLH 291 - Réalisation par la Société anonyme d’H.L.M. “Immobilière 3F”, d’un programme de réhabilitation de 90 logements-foyers PLUS, 90 logements-foyers PLS et 120 logements-foyers PLA-I dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). - Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société anonyme d’H.L.M. “Immobilière 3F” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, “Les Verts” et communiste.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la passation des marchés publics de la Préfecture de police.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

VI - Question d’actualité déposé par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à l’optimisation des possibilités de stationnement résidentiel.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DMG 54 - Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’uniformes, prestations d’essayage, retouche et distribution destinés aux agents de la Ville de Paris. 2005, DMG 55 - Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres en vue de la fourniture d’ar-ticles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 4 lots séparés.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 629 - Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Théo-Théâtre”, située 20, rue Théodore-Deck (15e). - Montant : 5.000 euros.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal