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2005 (138)
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Conseil
Conseil municipal (138)
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Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la condamnation des propos du Président iranien à l’encontre de l’Etat d’Israël.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DF 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions-cadre relatives à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit des sociétés SFR, Orange France et Bouygues Télécom. Vœu de l’Exécutif (suite).
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, adopté par le Conseil du 3e arrondissement, relatif à la dénomination d’une place “Theodor Herzl” dans le 3e arrondissement.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DF 78 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. 2005, DF 86 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports d’activité 2004 des Sociétés d’écono-mie mixte de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour un budget primitif 2006 permettant de rattraper le retard et d’accélérer l’éradication de l’insalubrité.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la situation de Ramin R.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la délocalisation de l’E.N.S.M.I.C. en Poitou-Charentes.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Christophe GIRARD relatif à un hommage à Mireille Havet.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DF 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions-cadre relatives à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit des sociétés SFR, Orange France et Bouygues Télécom. Vœu déposé par l’Exécutif.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DAC 481 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association Le lieu “Mains d’oeuvres”, située 1, rue Charles-Grenier, 93400 Saint-Ouen, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 5.000 euros.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Adoption d’un compte rendu.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DLH 269 - Restructuration par la Sonacotra du Foyer de travailleurs migrants “La Commanderie” et aménagement de 400 logements PLA-I situés 15-21, boulevard de la Commanderie (19e).
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DGIC 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offre ouvert pour l’assistance à l’élaboration d’une stratégie de partenariat, à la recherche, la passation et le suivi de conventions de partenariat dans le cadre des opérations “Paris plage”, “Nuit Blanche” et des expositions ou manifestations conduites par la Direction de l’Information et de la Communication de la Mairie de Paris. Vœu déposé par Mmes Anne LE STRAT, Charlotte NENNER, Fabienne GIBOUDEAUX, Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts” portant sur l’information du Conseil de Paris quant aux opérations de partenariats entre la Ville et des entreprises privées. Vœu déposé par Mmes Charlotte NENNER, Anne LE STRAT, Marie-Pierre MARTINET, Fabienne GIBOUDEAUX et les membres du groupe “Les Verts” portant sur une charte des partenariats.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la parité au sein de l’A.P.-H.P. Vœu déposé par l’Exécutif.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Marie-Pierre MARTINET, M. Denis BAUPIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’aménagement du parking situé 50, rue des Panoyaux.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DLH 284 - Conclusion d’un protocole transactionnel avec la Fondation Eugène Napoléon afin de fixer les relations entre la Ville de Paris et la Fondation pour l’ensemble immobilier qui lui est concédé 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine / 105, boulevard Diderot (12e). -Autorisation à la Fondation de déposer des demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réhabilitation du bâtiment, 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine. - Distraction de l’assiette de la concession du foyer de jeunes travailleuses, 105, boulevard Diderot. Conclusion d’un bail emphytéotique avec la R.I.V.P. pour la location de ce foyer.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, PP 116 - Approbation du principe et des modalités de l’opération de réalisation de prestations de déménagement et de garde-meubles à la suite d’évacuation d’immeubles opérées par la Préfecture de police.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal
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