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Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

V - Question d’actualité déposée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la grippe aviaire.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASES 131 - Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel de 2.000 euros pour l’année 2005 à l’association “Les Amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons”.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité de M. Jacques DAGUENET, au nom du groupe communiste, à M. le Préfet de police sur la situation des familles dans les hôtels meublés.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts”, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, adopté à l’unanimité du Conseil du 4e arrondissement, relatif à la situation de M. Jean TIENTCHEU.

NOVEMBRE 2005
Débat
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Vœu déposé par M. Pierre SCHAPIRA et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom de Rosa Parks à un lieu parisien à caractère éducatif.

NOVEMBRE 2005
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2005, DAC 640 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40, rue d’Orsel (18e).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DLH 301 - Réalisation par la Société anonyme d’H.L.M. “Emmaüs Habitat” d’un foyer de jeunes travailleurs de 57 logements PLA-I en acquisition-amélioration et de 13 logements PLA-I en construction neuve, situé 9-11, avenue Beaucour (8e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 303 - Réalisation par la société anonyme d’HLM “Logement urbain” d’un programme de réhabilitation de 5 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 346, rue Lecourbe (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de la location et au versement de la participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique avec le “Logement urbain” sur les propriétés communales nécessaires à la réalisation de l’opération.

NOVEMBRE 2005
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Conseil municipal

Introduction.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la privatisation d’E.D.F. Vœu déposé par Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Denis BAUPIN, Yves CONTASSOT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la privatisation d’Electricité de France.

NOVEMBRE 2005
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Vœu déposé par M. MARCOVITCH relatif au C.R.E.C.E.P.

NOVEMBRE 2005
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2005, DFPE 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Ecole normale sociale” située 2, rue de Torcy. - Subvention d’un montant total de 160.000 euros, au titre de 2004 et de 2005, dans le cadre de cette convention, pour le fonctionnement de 3 activités de son centre social en faveur de l’enfance et de la famille.

NOVEMBRE 2005
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2005, DPJEV 60 - Subvention à l’association “Parce qu’on Sème” (20e) pour la réalisation d’actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du thème du jardin chinois, et la réalisation de jardins miniatures. - Montant : 2.500 euros.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 605 - Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Delidemo”, située 63, rue de Picpus (12e). Montant : 3.500 euros. Vœu déposé par Mme Sandrine MAZETIER, M. Christian SAUTTER et les membres du groupe socialiste et radical de gauche.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPA 204 - Approbation du principe d’intervention du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine municipal parisien et du marché de prestation intellectuelles correspondant.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPJEV 68 - Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (RME) (18e) pour le développement, la récupération, l’évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l’environ-nement. - Montant : 8.000 euros.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DLH 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMA-EST) d’une demande de permis de démolir divers bâtiments situés dans le programme d’aménagement de la Z.A.C. “Pajol” (18e).

NOVEMBRE 2005
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Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2005
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Conseil municipal

2005, DU 213 - Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. Poursuite de l’opération.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal