138 résultats

Trier par :
Résultats par page

2005, DU - DF 169 - Cession par voie d’adjudication publique du lot communal n° 17 dépendant de l’immeuble situé 54, rue d’Aubervilliers (19e).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DJS 464 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention relative à sa participation financière au dispositif “ateliers bleus sportifs”.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, Examen de questions d’actualité. I - Question d’actualité de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française relative à la S.E.M. Centre et à la S.E.M.E.A. XV.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DF 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions-cadre relatives à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit des sociétés SFR, Orange France et Bouygues Télécom. Vœu de l’Exécutif (suite).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DVD 226 - Contrat de réseau vert 2005-2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat 2005-2007. - Approbation du programme 2005 d’amé-nagements cyclables.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASCO 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant total : 34.707 euros. Vœu déposé par M. Michel DUMONT, Mme Hélène RIMBERT, M. Christian LE ROUX et les membres du groupe U.M.P.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux personnes sans abri à Paris.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DVD 242 - Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la place Léon-Blum (11e).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 442 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec la SARL “Le Tarmac de la Villette”, située 211, avenue Jean-Jaurès(19e). - Montant : 40.000 euros.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAC 584 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de 3.000 euros à l’association “Cité européenne des Récollets”, 1, rue d’Enghien (10e).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’intégration de la réduction des émissions de polluants locaux comme critère d’achats des véhicules des Transports automobiles municipaux. Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’équipement en filtres à particules des véhicules à motorisation diesel des Transports automobiles municipaux. Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la communication au Conseil de Paris d’un bilan annuel en matière d’utilisation des véhicules des Transports automobiles municipaux. Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’élaboration d’un “référentiel d’utilisation” de la climatisation embarquée pour les véhicules municipaux qui en sont équipés.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Liliane CAPELLE, M. Georges SARRE et les membres du groupe M.R.C., M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, Mmes Isabelle GUIROUS-MORIN, Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts”, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la fermeture d’hôtels meublés. Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste portant sur la fermeture des hôtels meublés décidée par le Préfet de police. Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste portant sur la mise à disposition par l’Etat de terrains pour construire des logements sociaux.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, SGRI 67 - Subvention de 50.000 euros à la Croix-Rouge française en faveur des populations sinistrées au Cachemire, suite au tremblement de terre du 8 octobre 2005.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM relatif au secteur “Beaubourg Temple” (3e).

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2005
Débat
Conseil municipal