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2004, DASCO 65 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer un marché “article 30” avec la S.A “Paraschool”, pour l’expérimentation du dispositif ALISS dans 5 collèges départementaux parisiens.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Annexe Question posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Question du groupe U.M.P. QOC 2004-1019 G Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, concernant les mesures envisagées pour permettre aux femmes les plus concernées de bénéficier de la campagne de dépistage du cancer du sein. Libellé de la question :

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DDEE 50 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association de la Régie de quartier Fontaine au Roi une convention visant l’insertion professionnelle de personnes en grande difficulté, dont des allocataires parisiens du RMI. Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts”, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la création d’une régie de quartier dans le secteur “Fontaine-au-Roi” (11e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Adoption d’un compte rendu.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DASES 208 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions conclues entre le Département de Paris et 14 associations pour la prise en charge globale d’allocataires parisiens du R.M.I.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DLH 4 G - DASES 313 G - Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 453.076 euros à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour son programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence au 118, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Octroi de la garantie du Département de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLU à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du programme.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DDEE 49 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Boutique de Gestion de Paris” (11e) une convention de gestion de la couveuse “Le Geai” prévoyant l’accompagnement de créateurs de structures d’insertion par l’activité économique.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DPA 60 G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement d’un centre de protection maternelle et infantile, d’un centre de planification et d’éducation familiale et d’un centre d’adaptation psychopédagogique dans la Cité Michelet, 87-91, rue Curial (19e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et du marché de travaux correspondants.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DASES 434 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la santé.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DASES 435 G - Subvention d’investissement aux “Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris” pour les travaux d’aménagement d’un centre de distribution de repas chauds assis à des personnes et familles démunies de Paris. - Montant : 130.000 euros.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DASES 449 G - Prime annuelle, destinée aux assistantes maternelles libérales, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ont la garde.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DLH 5 G - DASES 314 G - Programme départemental d’action pour le logement des défavorisés. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 946.412 euros à la Société anonyme d’habitations à loyer modéré “Immobilière 3F” pour son programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence implanté au 19, rue des Messageries (10e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

2004, DU 3 G - Acquisition par le Département de Paris de l’emprise correspondant à la 1ère phase de la Z.A.C. “Pajol” (18e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général

Introduction.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil général