120 résultats

Trier par :
Résultats par page

2004, DPE 102 - Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Cités et des Régions pour le recyclage (A.C.C.R.).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DF 61 - Gestion de l’activité de kiosquier à Paris. Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. demandant une présentation au Conseil de Paris d’un Agenda 21 dans les meilleurs délais.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE,Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la préservation de la halle Sernam-Freyssinet, dans le secteur d’aménagement Tolbiac-Chevaleret.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, SG 141 - Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds social européen “Objectif 3” entre la Ville de Paris et l’Etat.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DLH 302 - Réalisation par la Société anonyme d’H.L.M. “La Sablière” d’un programme de construction de 39 logements PLS, 2 locaux commerciaux et 50 places de stationnement, situé 48-56, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2004, DLH 310 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 12, rue Mesnil (16e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2004, DLH 312 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 51 logements PLS, d’une crèche de 60 berceaux, d’un logement de fonction et de 52 places de stationnement situé 23 à 29, rue de Nantes (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’O.P.A.C. de Paris une convention relative aux droits de réservation.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom de Samira Bellil à un centre d’animation ou à un équipement municipal.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DVD 231 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de désamiantage et de remise en peinture du Pont de Grenelle (15e et 16e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Introduction.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la préservation du bois de Boulogne, et l’amélioration du dossier de candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2012.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DJS 475 - Modification des tarifs et des conditions d’accès aux établissements sportifs municipaux, gérés en régie par la Direction de la Jeunesse et des Sports, pour les usagers individuels. Vœu n° 33 déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux tarifs et aux conditions d’accès aux piscines concédées.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DLH 292 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Mise en oeuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DAC 440 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers du Chaudron” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 5.000 euros.Vœu déposé par le groupe communiste concernantl’association “Les Ateliers du Chaudron”.Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicainet citoyen relatif aux difficultés financières rencontrées par l’association “Les Ateliers du Chaudron”.Amendement n° 72 ter déposé par l’Exécutif aux vœuxnos 71 et 72.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’isolement des personnes âgées dans les foyers “soleil” et les résidences pour personnes âgées.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DAC 545 - Apposition d’une plaque commémorative rappelant la publication de “J’accuse” d’Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal