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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DVD 238 - Couverture du boulevard périphérique Secteur Lilas (19e et 20e). - Bilan de l’enquête publique -Déclaration de projet. - Prononcé de l’intérêt général de l’opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondant à la mise en oeuvre de cette opération auprès de l’Etat et du Conseil régional d’Ile-de-France.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DDATC 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “France Bénévolat”, 127, rue Falguière (15e), pour l’attribution de la subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux modalités de réservation des courts de tennis municipaux.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DAC 512 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Théo-Théâtre” une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. - Montant : 10.000 euros.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DMG 55 - Approbation des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 8 lots séparés.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant les droits du travail et syndical au café Ruc (1er).
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Adoption d’un compte rendu.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DPA 282 - Communication de M. le Maire de Paris sur les cahiers de prescriptions techniques relatives à l’accessibilité des équipements publics aux personnes handicapées.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant le 39 bis, rue de Montreuil (11e). Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l’avenir du 39 bis, rue de Montreuil.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif au soutien des 263 élus de la Creuse qui ont présenté leur démission collective.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’achat d’énergie renouvelable par la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DASCO 122 - Autorisation au Maire de Paris de signer une convention SESAME d’aide à la recherche avec la Région d’Ile-de-France pour le projet de recherche “réseau matériaux et propriétés remarquables : oxydes supraconducteurs et magnétiques” poursuivi à l’Ecole de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris et une convention d’aide à la recherche avec le Centre national de la recherche scientifique.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT, au nom du groupe U.M.P., relatif au confort des personnes âgées locataires des résidences de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DPA 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la restructuration des vestiaires et des gymnases du centre sportif Maryse Hilsz (20e).
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Adoption, par un votre global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, SG 138 - Approbation du principe et des modalités d’attribution de 20 marchés relatifs à l’organisation du 18 décembre 2004 au 2 janvier 2005 inclus de l’opération “Manèges de Noël” portant sur la mise à disposition de manèges, l’accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer chacun des 20 marchés précités.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DU 151 - Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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