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Débat Délib
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2000 (182)
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Débat (182)
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99 - QOC 2000-688 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant les effectifs de Police judiciaire depuis la mise en place de la Police urbaine de proximité
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2000-650 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris à propos du texte interdisant à tout bailleur de connaître les demandes écrites d'enseignes et de publicités
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
42 - 2000, ASES 187 - Subvention d'équipement à l'association "Gan Menahem" (18e) pour la construction et l'équipement mobilier d'une crèche collective de 60 berceaux, 9, rue Jacques-Ibert (17e). - Montant : 6.000.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association relative aux modalités d'attribution de ladite subvention
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
27 - 2000, DRH 48 - Réorganisation de certains comités techniques paritaires et comités d'hygiène et de sécurité
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
14 - Examen des questions d'actualité
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
21 - 2000, DFAE 100 - Approbation des rapports écrits présentés au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
71 - 2000, DFAE 143 - Tableau de roulement des emplacements forains de 2001
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
103 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-629 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la reconstruction de la patinoire Pailleron (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 2000-614 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur les transports en commun dans le bois de Boulogne (16e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
156 - QOC 2000-639 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet des statistiques sur l'insécurité à Paris, arrondissement par arrondissement, pour les 9 premiers mois de l'année 2000
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
9 - Suspension et reprise de la séance
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
6 - Nominations
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
5 - 2000, ASES 258 G - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des crédits d'insertion ouverts au chapitre 959 du budget du Département de Paris
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général
12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général
14 - Liste des membres présents
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général
13 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général
4 - 2000, DFAE 11 G - Approbation du rapport écrit présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général
2 - Adoption de comptes rendus
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général
0 - Introduction
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général
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