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Débat (182)
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151 - QOC 2000-620 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris relative au ramassage du papier recyclé dans le bâtiment administratif du 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
142 - QOC 2000-676 Question de MM. Bertrand DELANOË, Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative à l'association "Adda'Wa", 39, rue de Tanger (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
157 - QOC 2000-640 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur le nombre de décès par surdoses de stupéfiants à Paris pour les années 1998, 1999 et 2000
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
73 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
18 - V - Question d'actualité de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Georges MESMIN et Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur les conditions de location des permanences électorales
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
101 - QOC 2000-690 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ et Jean de GAULLE à M. le Maire de Paris relative à l'accueil des malades aux urgences de l'hôpital Saint-Antoine (12e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
33 - 2000, PJEV 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de travaux horticoles dans les espaces verts des établissements municipaux scolaires et de la Petite enfance
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
159 - QOC 2000-642 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos d'une proposition de loi visant le racolage passif
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
78 - I - Question du groupe "U.D.F. et Modérés".QOC 2000-678 Question de M. Yves POZZO DI BORGO à M. le Maire de Paris concernant les illuminations de la Tour Eiffel (7e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
112 - IV - Questions du groupe communiste.QOC 2000-665 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de l'ensemble de l'O.P.A.C. de Paris, 122, boulevard de l'Hôpital - 25, rue du Banquier (13e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
160 - QOC 2000-664 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris à propos de l'aménagement d'un jardin dans le secteur "Bauer-Thermopyles" (14e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
133 - QOC 2000-655 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Jean-Christophe CAMBADELIS, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Préfet de police à propos du bilan de l'application de la loi relative aux animaux dangereux dans le 19e arrondissement
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
32 - 2000, PJEV 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire pour l'aménagement de locaux de service dans le bois de Boulogne (16e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
22 - 2000, SG 6 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de l'association "Paris-Evénements"
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
51 - 2000, DLH 335 - DAUC 216 - Autorisation de l'échange foncier entre l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris portant sur un terrain situé 4-6, rue des Récollets (10e) et des droits à construire dans le programme de logements sociaux situé 20-24, rue du Colonel-Pierre-Avia (15e). - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 44 logements PLUS pour l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et de 50 logements P.L.I. pour la Ville de Paris. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
131 - QOC 2000-653 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet des couvertures du boulevard périphérique inscrites au contrat de plan 2000-2006
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 2000-669 Question de M. Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'opération démolition-construction dans l'ensemble immobilier "Villiot-Rapée" (12e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2000-637 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les problèmes de saturnisme dans les écoles parisiennes
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 2000-679 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur un vol à la voiture bélier dans la rue de l'Assomption (16e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
149 - QOC 2000-618 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos de l'association "INSTA association jeunes du Net"
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
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