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100 - QOC 2000-689 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ et Jean de GAULLE à M. le Préfet de police à propos des nuisances engendrées par la présence de nombreux chats dans un appartement de l'immeuble, 1, rue de Bercy (12e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

47 - 2000, DVLR 67 - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Goutte-d'Or" (18e). - Montant total : 573.700 F

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

13 - Débat sur le statut de la Ville de Paris (Suite)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

48 - 2000, DLH 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de construire en vue de la construction d'une trentaine de logements de type P.L.I. sur les parcelles sises 78 à 84, rue du Château-des-Rentiers et 71, rue de Tolbiac (13e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

137 - QOC 2000-659 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mmes Marie-France GOURIOU, Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les nuisances et l'insécurité provoquées par l'état d'abandon et l'occupation sans droit ni titre d'un bâtiment, 33, rue de Bagnolet (20e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

30 - 2000, DPE 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits décapants biodégradables destinés à l'enlévement des graffiti

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

125 - QOC 2000-647 Question de MM. Jacques BRAVO, Alain MORELL, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet de la gestion de l'A.G.O.S.P.A.P

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 2000-674 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le centre de Santé La Fayette, 20, rue Saint-Georges (9e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

148 - QOC 2000-617 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris au sujet de l'obligation faite aux associations touchant des subventions de plus de 500.000 F de présenter un bilan

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

81 - QOC 2000-609 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris concernant l'installation de bancs publics supplémentaires, 158, boulevard Berthier et 208 à 214, rue de Courcelles (17e)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

46 - Suspension et reprise de la séance

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

7 - 2000, ASES 134 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. une convention pour la gestion et l'animation d'une Maison d'accueil et de médiation. - Subvention d'investissement à l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. - pour la Maison d'accueil et de médiation de Belleville. - Montant : 225.000 F

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

9 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

3 - 2000, DFAE 16 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2000

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

6 - 2000, DPE 2 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de Paris

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

8 - 2000, DAEE 54 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer avec l'association "Incubateur Paris Biotech" une convention de partenariat pluriannuelle et, d'autre part, de souscrire un avenant à ladite convention

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

67 - 2000, DPE 92 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1999

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

76 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal