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8 - Débat sur le statut de la Ville de Paris
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
61 - 2000, DAUC 236 - Aménagement du secteur "Piver-Orillon" (11e). - Poursuite de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération, Après tenue des enquêtes publique et parcellaire
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
55 - 2000, DLH 360 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants, l'un à la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H., l'autre à la convention signée avec le "Pacte de Paris" relatifs à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Château-Rouge" (18e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
146 - QOC 2000-605 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'enlévement, en septembre 2000, de véhicules garés en stationnement autorisé, rue Greuze (16e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
60 - 2000, DAUC 188 - Demande à l'Etat d'engagement d'une procédure de création d'un secteur sauvegardé sur l'Ile Saint-Louis et l'Ile de la cité (1er et 4e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
129 - QOC 2000-651 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la zone piétonne Montorgueil (2e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 2000-616 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant les embouteillages autour de la porte d'Auteuil (16e) lors du semi-marathon du 15 octobre 2000
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2000-675 Question de M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la rentrée scolaire 2000-2001 dans le 9e arrondissement
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
12 - Suspension et reprise de la séance
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
5 - Félicitations
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
54 - 2000, DLH 355 - Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de divers immeubles parisiens dans les 10e, 11e, 18e et 20e arrondissements
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
52 - 2000, DLH 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux situés 34, rue du Surmelin et 6, rue des Panoyaux (20e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2000-682 Question de M. Claude LAMBERT et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le carré aux artistes de la place du Tertre (18e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 2000-667 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le projet de fermeture des lits d'hospitalisation de l'hôpital des Gardiens de la Paix, 35, boulevard Saint-Marcel (13e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2000-688 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant les effectifs de Police judiciaire depuis la mise en place de la Police urbaine de proximité
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2000-650 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris à propos du texte interdisant à tout bailleur de connaître les demandes écrites d'enseignes et de publicités
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
42 - 2000, ASES 187 - Subvention d'équipement à l'association "Gan Menahem" (18e) pour la construction et l'équipement mobilier d'une crèche collective de 60 berceaux, 9, rue Jacques-Ibert (17e). - Montant : 6.000.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association relative aux modalités d'attribution de ladite subvention
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
27 - 2000, DRH 48 - Réorganisation de certains comités techniques paritaires et comités d'hygiène et de sécurité
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
14 - Examen des questions d'actualité
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
21 - 2000, DFAE 100 - Approbation des rapports écrits présentés au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
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