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15 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relatif au devenir des terrains de l'hôpital Laënnec et la position de la Ville à cet égard.II - Question d'actualité de M. LECOQ, au nom du groupe Rassemblement pour Paris, à M. le Maire de Paris relatif au devenir des terrains de l'hôpital Laënnec
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
158 - QOC 2000-641 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet des conséquences sur la qualité de l'air suite à l'embouteillage du 18 octobre 2000
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
56 - 2000, DLH 368 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A. d'H.L.M. "Habitat social français" des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir en vue de la réalisation d'une dizaine de logements sociaux de type PLUS sur la parcelle sise 82, rue Julien-Lacroix (20e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
166 - QOC 2000-693 Question de M. François LEBEL, élu du "Rassemblement pour la République", à M. le Préfet de police relative aux copies certifiées conformes de certains documents administratifs
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2000-692 Question de M. Paul AURELLI à M. le Maire de Paris sur la gratuité des transports publics pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
29 - 2000, DVD 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "S.A.E.M.E.S." une convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Velpeau-Boucicaut" (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la modernisation du parc
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
155 - QOC 2000-638 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant l'effectif des gardiens de la paix affectés à la circulation lors des heures d'entrée et de sortie des écoles
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
72 - 2000, DFAE 129 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
64 - Proposition de vœu n° 9 déposée par le groupe communiste tendant à la création d'un jardin 14, rue Juliette-Dodu (10e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
19 - 2000, DFAE 140 - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
106 - QOC 2000-632 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le mouvement social qui affecte le fonctionnement des piscines municipales
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 2000-611 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police au sujet de la création d'une antenne de police au carrefour Davy, Guy-Môquet (17e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 2000-628 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police au sujet des nuisances provoquées par l'entreprise "SEPELCO", 78, rue Compans (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2000-660 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Jean-Christophe CAMBADELIS, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative au mauvais état de la chaussée du passage Desgrais (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
151 - QOC 2000-620 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris relative au ramassage du papier recyclé dans le bâtiment administratif du 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
142 - QOC 2000-676 Question de MM. Bertrand DELANOË, Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative à l'association "Adda'Wa", 39, rue de Tanger (19e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
157 - QOC 2000-640 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur le nombre de décès par surdoses de stupéfiants à Paris pour les années 1998, 1999 et 2000
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
73 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
18 - V - Question d'actualité de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Georges MESMIN et Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur les conditions de location des permanences électorales
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
101 - QOC 2000-690 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ et Jean de GAULLE à M. le Maire de Paris relative à l'accueil des malades aux urgences de l'hôpital Saint-Antoine (12e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
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