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126 - QOC 2000-648 Question de MM. Bertrand DELANOË, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative au statut des ateliers d'artistes dépendant de l'O.P.A.C. de Paris ou de S.E.M. immobilières
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2000-646 Question de MM. Patrick BLOCHE, Pierre CASTAGNOU, Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet de la gratuité des transports publics pour les anciens combattants âgés de plus de 65 ans
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
79 - II - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".QOC 2000-607 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris sur la présence de boulistes, avenue Emile et Armand-Massard (17e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 2000-626 Question de M. Lucien FINEL à M. le Préfet de police sur la situation des immeubles squattés dans les 4 premiers arrondissements
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
82 - QOC 2000-610 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité due à la présence de motos, vélos, rollers et trottinettes sur les trottoirs
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
28 - 2000, DVD 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins-Nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
140 - QOC 2000-662 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet du foyer Clisson (13e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
150 - QOC 2000-619 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris sur le relogement des familles du 61, rue d'Avron (20e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2000-677 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mmes Marie-France GOURIOU, Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris à propos de l'état d'avancement des projets scolaires dans le 20e arrondissement
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 2000-666 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes rencontrés par les résidants des foyers de travailleurs immigrés gérés par le C.A.S.-V.P
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
39 - 2000, DASCO 188 - Subventions à diverses associations au titre de la Politique de la ville (10e et 11e arrondissements). - Montant total : 33.000 F
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
84 - QOC 2000-612 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur les problèmes engendrés par le revêtement pavé de certaines artères parisiennes notamment dans le 16e arrondissement
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
62 - 2000, DAUC 254 - Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1999.2000, DVLR 113 - Communication de M. le Maire de Paris sur les résultats du recensement de 1999.2000, DAUC 178 - Attribution de la dénomination "rue de l'Empereur Julien" à une voie nouvelle du 14e arrondissement de Paris dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris".2000, DAUC 259 - Attribution des dénominations "villa de l'Astrolabe" et "villa du Mont-Tonnerre" à 2 rues du 15e arrondissement
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
24 - 2000, DRH 74 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
34 - 2000, DPA 291 - Modernisation et restauration du Petit-Palais - musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux (19 lots séparés de travaux correspondants aux lots techniques indissociables) et 2 marchés de prestations intellectuelles relatifs au diagnostic des peintures, polychromies, décors et toiles peintes du musée et au soclage des œuvres
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
147 - QOC 2000-606 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Préfet de police à propos de la recrudescence de la prostitution aux abords des lycées et collèges situés boulevard Murat (16e)
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
108 - QOC 2000-634 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la modification du créneau horaire de l'association "Bahamas" à la piscine de la Cour des Lions
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
58 - 2000, DLH 410 - Prorogation de l'accord-cadre destiné à faciliter l'installation et la croissance d'activités de professions libérales à Paris signé le 2 février 1998
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2000-656 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative à l'impossibilité pour les psychologues scolaires de renouveler les tests nécessaires à l'exercice de leur profession
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
45 - 2000, DPA 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'œuvre pour la restructuration de la crèche collective, 4, rue Littré (6e), et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes
NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal
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