Débat-Délibs

16 - III - Question d'actualité de M. BARIANI, au nom du groupe "U.D.F. et Modérés", à M. le Préfet de police concernant la situation de l'école de la rue Duclos (20e)

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

87 - QOC 2000-615 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative aux problèmes dans la réalisation des travaux d'entretien dans les écoles du 16e arrondissement

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

77 - Liste des membres présents

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

144 - VI - Questions des élus non-inscrits.QOC 2000-603 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques aux abords du square Alexandre et René-Parodi (16e)

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

97 - QOC 2000-644 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement de l'intersection des rues des Batignolles et Legendre (17e)

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

4 - Adoption de comptes rendus

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

10 - Débat sur le statut de la Ville de Paris (Suite)

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

7 - Hommage à la mémoire de M. Jacques CHABAN-DELMAS (Suite)

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

94 - QOC 2000-622 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police au sujet de l'agression dont ont été victimes 2 agents de la Police urbaine de proximité le 8 novembre 2000 dans le 20e arrondissement

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

132 - QOC 2000-654 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant la rentrée scolaire 2000-2001 dans le 9e arrondissement

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

139 - QOC 2000-661 Question de MM. Eric ARNAUD, Christophe CARESCHE, Bertrand DELANOË, Claude ESTIER, Michel LE RAY, Daniel VAILLANT, Mmes Claudine BOUYGUES, Yvette DAVANT, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Préfet de police concernant les places de stationnement de la contre-allée, rue Caulaincourt (18e)

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

2 - Hommage à la mémoire de M. Jacques CHABAN-DELMAS

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

115 - QOC 2000-668 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au carrefour "Alésia - Tombe-Issoire" (14e)

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

85 - QOC 2000-613 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la vitesse des véhicules dans le bois de Boulogne (16e)

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

105 - QOC 2000-631 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à l'organisation des Jeux olympiques de 2008

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

20 - 2000, DFAE 76 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 2000.2000, DFAE 149 - Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 1999.2000, DFAE 152 - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

57 - 2000, DLH 386 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention pour la construction et la gestion d'ensembles immobiliers à usage de logements sociaux

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

31 - 2000, JS 429 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention pour la mise en place des dispositions du Contrat éducatif local relatives aux ateliers bleus sportifs

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

123 - V - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2000-645 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la participation des bailleurs sociaux parisiens à l'effort de construction de logements H.L.M

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

109 - QOC 2000-635 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'implantation du cours municipal d'adultes d'espagnol niveau 5 à Passy (16e)

NOVEMBRE 2000

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

167 résultats

16 - III - Question d'actualité de M. BARIANI, au nom du groupe "U.D.F. et Modérés", à M. le Préfet de police concernant la situation de l'école de la rue Duclos (20e)

87 - QOC 2000-615 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative aux problèmes dans la réalisation des travaux d'entretien dans les écoles du 16e arrondissement

77 - Liste des membres présents

144 - VI - Questions des élus non-inscrits.QOC 2000-603 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques aux abords du square Alexandre et René-Parodi (16e)

97 - QOC 2000-644 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement de l'intersection des rues des Batignolles et Legendre (17e)

4 - Adoption de comptes rendus

10 - Débat sur le statut de la Ville de Paris (Suite)

7 - Hommage à la mémoire de M. Jacques CHABAN-DELMAS (Suite)

94 - QOC 2000-622 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police au sujet de l'agression dont ont été victimes 2 agents de la Police urbaine de proximité le 8 novembre 2000 dans le 20e arrondissement

132 - QOC 2000-654 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant la rentrée scolaire 2000-2001 dans le 9e arrondissement

2 - Hommage à la mémoire de M. Jacques CHABAN-DELMAS

115 - QOC 2000-668 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au carrefour "Alésia - Tombe-Issoire" (14e)

85 - QOC 2000-613 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la vitesse des véhicules dans le bois de Boulogne (16e)

105 - QOC 2000-631 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à l'organisation des Jeux olympiques de 2008

57 - 2000, DLH 386 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention pour la construction et la gestion d'ensembles immobiliers à usage de logements sociaux

31 - 2000, JS 429 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention pour la mise en place des dispositions du Contrat éducatif local relatives aux ateliers bleus sportifs

123 - V - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2000-645 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la participation des bailleurs sociaux parisiens à l'effort de construction de logements H.L.M

109 - QOC 2000-635 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'implantation du cours municipal d'adultes d'espagnol niveau 5 à Passy (16e)

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Débat Delib

167 résultats