Débat-Délibs

1- Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

27- 1996, D. 1682 - Zone d'aménagement concerté "Réunion" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la "S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise" pour la réalisation de cette Z.A.C.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

26- 1996, D. 1535 - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

61- QOC 96-496 Question de M. Alain DESTREM à M. le Maire de Paris au sujet du logement des étudiants.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

97- QOC 96-484 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des horaires de ramassage des ordures ménagères.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

68- QOC 96-462 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police à propos des conditions de délivrance des cartes professionnelles des syndics.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

90- QOC 96-477 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement du secteur"Diderot-Thermopyles-Bauer"(14e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

89- QOC 96-476 Question de MM. Bertrand DELANOË, Daniel VAILLANT, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du magazine "La Rue".

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

19- IV - Question d'actualité de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la sécurité dans les transports en commun.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

24- Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

13- 1996, D. 1575 - Communication de M. le Maire de Paris sur les déplacements.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

39- 1996, D. 1633 - Subvention à l'association "Théâtre du jardin pour l'enfance et la jeunesse" (16e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

42- 1996, D. 1641 - Apposition de 2 plaques commémoratives à la mémoire d'André Malraux au lycée Turgot, rue de Turbigo (3e) et au 53, rue de Damrémont (18e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

32- 1996, D. 1665 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique, portant location des propriétés communales situées 29-31, rue Jouy-Rouve, 62, rue Julien-Lacroix et 13-17, passage de Pékin (20e). - Réalisation par la R.I.V.P. sur cette parcelle d'un programme de construction comprenant 25 logements locatifs intermédiaires, 5 ateliers d'artistes, 3 commerces et 22 emplacements de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979, signée avec ladite société.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

38- 1996, D. 1626 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de création d'une école polyvalente dans la Z.A.C. "Bercy", rue Gabriel-Lamé (12e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

95- QOC 96-481 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des mesures à prendre pour faire respecter les passages protégés.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

46- Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

14- Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

50- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

5- 1996, GM. 405 - Subventions aux associations " Aires 10 ", " Aux captifs - la Libération ", " Arc 75 " et " Jeunes amis du Marais " pour leurs actions inscrites dans le cadre du contrat entre l'Etat et la Ville de Paris pour 1996.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil général

Débat Delib

114 résultats

1- Ouverture de la séance.

27- 1996, D. 1682 - Zone d'aménagement concerté "Réunion" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la "S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise" pour la réalisation de cette Z.A.C.

26- 1996, D. 1535 - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

61- QOC 96-496 Question de M. Alain DESTREM à M. le Maire de Paris au sujet du logement des étudiants.

97- QOC 96-484 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des horaires de ramassage des ordures ménagères.

68- QOC 96-462 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police à propos des conditions de délivrance des cartes professionnelles des syndics.

90- QOC 96-477 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement du secteur"Diderot-Thermopyles-Bauer"(14e).

89- QOC 96-476 Question de MM. Bertrand DELANOË, Daniel VAILLANT, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du magazine "La Rue".

19- IV - Question d'actualité de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la sécurité dans les transports en commun.

24- Suspension et reprise de la séance.

13- 1996, D. 1575 - Communication de M. le Maire de Paris sur les déplacements.

39- 1996, D. 1633 - Subvention à l'association "Théâtre du jardin pour l'enfance et la jeunesse" (16e).

42- 1996, D. 1641 - Apposition de 2 plaques commémoratives à la mémoire d'André Malraux au lycée Turgot, rue de Turbigo (3e) et au 53, rue de Damrémont (18e).

38- 1996, D. 1626 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de création d'une école polyvalente dans la Z.A.C. "Bercy", rue Gabriel-Lamé (12e).

95- QOC 96-481 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des mesures à prendre pour faire respecter les passages protégés.

46- Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

14- Suspension et reprise de la séance.

50- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

5- 1996, GM. 405 - Subventions aux associations " Aires 10 ", " Aux captifs - la Libération ", " Arc 75 " et " Jeunes amis du Marais " pour leurs actions inscrites dans le cadre du contrat entre l'Etat et la Ville de Paris pour 1996.

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Débat Delib

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