Débat-Délibs

80- QOC 96-467 Question de MM. François DAGNAUD, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les attributions de logement.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

54- QOC 96-457 Question de MM. Jean-Louis GIRAL et Gilbert GANTIER à M. le Préfet de police à propos de la circulation anarchique des "2 roues" à Paris.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

47- Clôture de la séance.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

10- 1996, D. 1575 - Communication de M. le Maire de Paris sur les déplacements.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

48- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

28- 1996, D. 1683 - Secteur "Villette-Jaurès" (19e). - Construction d'une école et d'un programme de logements sur les parcelles situées 164-166-168 (partie), avenue Jean-Jaurès (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de mettre en oeuvre la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération portant sur les parcelles concernées et, d'autre part, de procéder à l'acquisition et à la libération des immeubles concernés.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

21- 1996, D. 1542 - Modification de la délibération D. 896, en date du 25 juin 1990, modifiée, portant régime indemnitaire relatif aux contraintes horaires des personnels ouvriers des Services techniques de la Propreté de Paris.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

98- QOC 96-485 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement du parc de Passy (16e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

76- QOC 96-492 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du déménagement du musée de la Marine (16e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

18- III - Question d'actualité de M. Eric FERRAND, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, appelant l'attention de M. le Maire de Paris sur les menaces qui pèsent sur la troisième distribution du courrier à Paris.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

56- QOC 96-454 Question de M. Claude-Gérard MARCUS à M. le Préfet de police relative aux infractions commises par les motocyclistes en matière de stationnement.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

2- Adoption d'un compte rendu.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

82- QOC 96-469 Question de M. François DAGNAUD, Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la procédure de réservation informatique pour les colonies de vacances.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

40- 1996, D. 1636 - Subvention à la compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant "La péniche opéra" (10e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

69- QOC 96-463 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la mise en place de transports adaptés pour les handicapés.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

34- 1996, D. 1672 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de déposer un permis de démolir et, d'autre part, de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'un permis de construire visant des bâtiments situés 11, impasse des Souhaits (20e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

71- QOC 96-487 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Henri MALBERG, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation du périscolaire parisien.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

59- QOC 96-483 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police à propos des 3 commissariats de police judiciaire du 20e arrondissement.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

63- QOC 96-499 Question de Mme Danièle GIAZZI à M. le Préfet de police au sujet des contrôles antipollution.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

114 résultats

80- QOC 96-467 Question de MM. François DAGNAUD, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les attributions de logement.

54- QOC 96-457 Question de MM. Jean-Louis GIRAL et Gilbert GANTIER à M. le Préfet de police à propos de la circulation anarchique des "2 roues" à Paris.

47- Clôture de la séance.

10- 1996, D. 1575 - Communication de M. le Maire de Paris sur les déplacements.

48- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

21- 1996, D. 1542 - Modification de la délibération D. 896, en date du 25 juin 1990, modifiée, portant régime indemnitaire relatif aux contraintes horaires des personnels ouvriers des Services techniques de la Propreté de Paris.

98- QOC 96-485 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement du parc de Passy (16e).

76- QOC 96-492 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du déménagement du musée de la Marine (16e).

18- III - Question d'actualité de M. Eric FERRAND, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, appelant l'attention de M. le Maire de Paris sur les menaces qui pèsent sur la troisième distribution du courrier à Paris.

56- QOC 96-454 Question de M. Claude-Gérard MARCUS à M. le Préfet de police relative aux infractions commises par les motocyclistes en matière de stationnement.

2- Adoption d'un compte rendu.

82- QOC 96-469 Question de M. François DAGNAUD, Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la procédure de réservation informatique pour les colonies de vacances.

40- 1996, D. 1636 - Subvention à la compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant "La péniche opéra" (10e).

69- QOC 96-463 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la mise en place de transports adaptés pour les handicapés.

34- 1996, D. 1672 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de déposer un permis de démolir et, d'autre part, de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'un permis de construire visant des bâtiments situés 11, impasse des Souhaits (20e).

71- QOC 96-487 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Henri MALBERG, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation du périscolaire parisien.

59- QOC 96-483 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police à propos des 3 commissariats de police judiciaire du 20e arrondissement.

63- QOC 96-499 Question de Mme Danièle GIAZZI à M. le Préfet de police au sujet des contrôles antipollution.

0 - Introduction

Top of the page

Débat Delib

114 résultats