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Débat Délib
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1996 (114)
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Débat (114)
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72- QOC 96-488 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'avenir du musée de l'Homme (16e).
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
88- QOC 96-475 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les animateurs de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
6- Annonce d'un mouvement de directeurs.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
23- 1996, D. 1559 - Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. - Collectif budgétaire de 1996.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
12- Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
45- Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
36- 1996, D. 1675 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments 30, rue du Nord (18e).
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
64- QOC 96-458 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les conditions d'achèvement de la Z.A.C. "des Amandiers" (20e).
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
83- QOC 96-470 Question de Mmes Gisèle STIEVENARD, Malvina PIN, M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au subventionnement des dispensaires privés.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
74- QOC 96-490 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la subvention attribuée à l'association "Claude Bernard".
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
93- QOC 96-479 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur les autorisations d'occupation de l'espace public.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
79- QOC 96-466 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Gisèle STIEVENARD, Danièle HOFFMAN-RISPAL, M. Patrick BLOCHE, Mmes Françoise DURAND, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du relogement de la Maison des femmes (11e).
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
58- QOC 96-478 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police au sujet du stationnement abusif de certains véhicules appartenant à la D.A.T.A.R., avenues Charles-Floquet et Octave-Gréard (7e).
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
8- Souhaits de bienvenue.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
11- Dépôt de questions d'actualité.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
37- 1996, D. 1578 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention relative à la participation de la régie aux travaux de rénovation de la place de la Madeleine (8e).
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
20- 1996, D. 1538 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
62- QOC 96-497 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet des contrôles vétérinaires dans les restaurants parisiens.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
44- 1996, D. 1659 - Subvention à l'association "Solidarité S.I.D.A. Afrique" (6e).
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
49- Liste des membres présents.
NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil municipal
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