Débat-Délibs

66- QOC 96-460 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la transformation en société anonyme d'économie mixte du Service municipal des Pompes funèbres.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

57- QOC 96-455 Question de M. Claude-Gérard MARCUS à M. le Préfet de police concernant l'insécurité aux abords de l'ensemble immobilier"Paris d'hier"(10e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

17- II - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur le relogement d'associations parisiennes.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

29- 1996, D. 1661 - Réalisation par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un programme de construction comprenant 55 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux, un jardin maternel et 58 places de stationnement situé 170, avenue d'Italie dans la Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

84- QOC 96-471 Question de MM. François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant la situation des effectifs de la Sécurité publique et de la Police judiciaire à Paris.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

67- QOC 96-461 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND, Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la réhabilitation de l'immeuble situé 45, rue de l'Orillon (11e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

81- QOC 96-468 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la"carte-école".

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

92- QOC 96-465 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris à propos du C.R.E.C.E.P.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

85- QOC 96-472 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du groupe scolaire "Tombe-Issoire-Alésia" (14e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

25- 1996, P. 2028 - Subvention à l'association "Le C.E.P. entraide étudiants", 5, rue de l'Abbaye (6e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

5- Félicitations.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

94- QOC 96-480 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris, relative à l'avenir de la radio "Eiffel 95.2".

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

73- QOC 96-489 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de l'entreprise"L'Amicale", 32, rue des Vignoles (20e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

55- QOC 96-495 Question de M. Jean-Loup MORLÉ à M. le Maire de Paris au sujet de la coulée verte "Passy-Auteuil" (16e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

22- 1996, D. 1544 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de porteurs légers 3 ou 4 roues destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux et de leurs pièces détachées.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

53- QOC 96-456 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe"Paris-Libertés"à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour endiguer la prostitution dans le 17e arrondissement.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

4- Mise au point de M. CALDAGUÈS, maire du 1er arrondissement, suite à la parution d'un article de presse relatif aux modalités d'attribution des logements sociaux.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

41- 1996, D. 1640 - Subvention à l'association de préfiguration "Gaîté Lyrique - Le théâtre des arts et métiers du spectacle" (3e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

87- QOC 96-474 Question de MM. Bertrand DELANOË, Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'immeuble situé 2, rue Coustou (18e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

91- QOC 96-464 Question de Mme Martine BILLARD, élue de"Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris concernant les commissions extra-municipales.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

114 résultats

66- QOC 96-460 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la transformation en société anonyme d'économie mixte du Service municipal des Pompes funèbres.

57- QOC 96-455 Question de M. Claude-Gérard MARCUS à M. le Préfet de police concernant l'insécurité aux abords de l'ensemble immobilier"Paris d'hier"(10e).

17- II - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur le relogement d'associations parisiennes.

84- QOC 96-471 Question de MM. François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant la situation des effectifs de la Sécurité publique et de la Police judiciaire à Paris.

67- QOC 96-461 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND, Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la réhabilitation de l'immeuble situé 45, rue de l'Orillon (11e).

81- QOC 96-468 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la"carte-école".

92- QOC 96-465 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris à propos du C.R.E.C.E.P.

85- QOC 96-472 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du groupe scolaire "Tombe-Issoire-Alésia" (14e).

25- 1996, P. 2028 - Subvention à l'association "Le C.E.P. entraide étudiants", 5, rue de l'Abbaye (6e).

5- Félicitations.

94- QOC 96-480 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris, relative à l'avenir de la radio "Eiffel 95.2".

73- QOC 96-489 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de l'entreprise"L'Amicale", 32, rue des Vignoles (20e).

55- QOC 96-495 Question de M. Jean-Loup MORLÉ à M. le Maire de Paris au sujet de la coulée verte "Passy-Auteuil" (16e).

22- 1996, D. 1544 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de porteurs légers 3 ou 4 roues destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux et de leurs pièces détachées.

53- QOC 96-456 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe"Paris-Libertés"à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour endiguer la prostitution dans le 17e arrondissement.

4- Mise au point de M. CALDAGUÈS, maire du 1er arrondissement, suite à la parution d'un article de presse relatif aux modalités d'attribution des logements sociaux.

41- 1996, D. 1640 - Subvention à l'association de préfiguration "Gaîté Lyrique - Le théâtre des arts et métiers du spectacle" (3e).

87- QOC 96-474 Question de MM. Bertrand DELANOË, Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'immeuble situé 2, rue Coustou (18e).

91- QOC 96-464 Question de Mme Martine BILLARD, élue de"Paris écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris concernant les commissions extra-municipales.

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Débat Delib

114 résultats