Débat-Délibs

75- QOC 96-491 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'avenir de la Maison de Nanterre.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

43- 1996, D. 1647 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Falleau S.A." pour l'aménagement du parc de Bercy (12e) (lot n° I.15 : mise en place de végétaux, engazonnement).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

51- QOC 96-452 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet des vendeurs de marrons à la sauvette dans le 16e arrondissement.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

65- QOC 96-459 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'avenir d'un terrain situé boulevard Mortier (20e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

31- 1996, D. 1663 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 4, rue d'Aubervilliers (19e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

30- 1996, D. 1662 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble hôtelier de 81 chambres situé 22-24, rue de Joinville (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

33- 1996, D. 1666 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 58 logements locatifs intermédiaires, des commerces et 68 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Moskowa", lot 6 B (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

16- I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le projet de déménagement de la Faculté Paris-VII dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

77- QOC 96-493 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au maintien du plan "Vigipirate" hors du temps scolaire.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

86- QOC 96-473 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'état de la chaussée du quartier piéton"Montorgueil-Saint-Denis"(2e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

52- QOC 96-453 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative aux nuisances causées aux riverains du quartier de Chaillot par des joueurs de tam-tam africains (16e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

7- Hommage à André MALRAUX.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

15- Examen des questions d'actualité.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

78- QOC 96-494 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Henri MALBERG, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les modalités d'inscription des enfants dans les écoles maternelles et élémentaires.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

70- QOC 96-486 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'attribution de certaines subventions d'aide à l'emploi.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

3- Condoléances.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

35- 1996, D. 1673 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 3, impasse Robert (18e).

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

60- QOC 96-498 Question de Mme Danièle GIAZZI à M. le Préfet de police à propos de bandes de jeunes qui sévissent dans le 16e arrondissement.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

9- Observations sur le déroulement de la séance.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

96- QOC 96-482 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'information du public sur les pistes cyclables.

NOVEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

114 résultats

75- QOC 96-491 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'avenir de la Maison de Nanterre.

43- 1996, D. 1647 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Falleau S.A." pour l'aménagement du parc de Bercy (12e) (lot n° I.15 : mise en place de végétaux, engazonnement).

51- QOC 96-452 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet des vendeurs de marrons à la sauvette dans le 16e arrondissement.

65- QOC 96-459 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'avenir d'un terrain situé boulevard Mortier (20e).

31- 1996, D. 1663 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 4, rue d'Aubervilliers (19e).

30- 1996, D. 1662 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble hôtelier de 81 chambres situé 22-24, rue de Joinville (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.

16- I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le projet de déménagement de la Faculté Paris-VII dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e).

77- QOC 96-493 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au maintien du plan "Vigipirate" hors du temps scolaire.

86- QOC 96-473 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'état de la chaussée du quartier piéton"Montorgueil-Saint-Denis"(2e).

52- QOC 96-453 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative aux nuisances causées aux riverains du quartier de Chaillot par des joueurs de tam-tam africains (16e).

7- Hommage à André MALRAUX.

15- Examen des questions d'actualité.

78- QOC 96-494 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Henri MALBERG, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les modalités d'inscription des enfants dans les écoles maternelles et élémentaires.

70- QOC 96-486 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'attribution de certaines subventions d'aide à l'emploi.

3- Condoléances.

35- 1996, D. 1673 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 3, impasse Robert (18e).

60- QOC 96-498 Question de Mme Danièle GIAZZI à M. le Préfet de police à propos de bandes de jeunes qui sévissent dans le 16e arrondissement.

9- Observations sur le déroulement de la séance.

96- QOC 96-482 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'information du public sur les pistes cyclables.

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