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Débat Délib
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Débat (168)
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32 - 2012, DAC 180 - Subvention (1.000 euros)à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
11 - 2012, III - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la qualité de l’air à Paris.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
55 - 2012, DDEEES 67 - Communication portant sur le règlement relatif à la tenue de kiosques à journaux. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’opération Vital quartier.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
44 - 2012, DA 6 - Modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des fontaines ornementales de la Ville de Paris.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
59 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’indemnisation chômage des anciens agents non-titulaires. Vœu déposé par l’Exécutif.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
75 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d’un comité Propreté à la mairie du 12e.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
26 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la restauration des équipes de tournage.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
111 - 2012, DU 100 - Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
113 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d’un jardin, d’une place ou d’un lieu public en l’honneur de Louise Bourgeois.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
57 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
10 - 2012, II - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, à M. le Préfet de police, relative à la manifestation des ouvriers de l’usine ArcelorMittal de Florange, dans le 15e arrondissement de Paris.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
104 - 2012, DU 135 - Cession d’une propriété municipale, terrain d’assiette du Grand Palais ainsi que l’emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
102 - 2012, DU 4 - Cession d’un ensemble immobilier situé 43-45 rue Raynouard (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la sauvegarde de la Maison de Balzac (16e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
39 - 2012, DF 28 - Fixation des taux des quatre taxes directes locales (habitation, foncières et foncière des entreprises).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
33 - 2012, DAC 108 - Subvention (60.000 euros) et convention avec l’Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
22 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création du festival Off de Nuit Blanche. Vœu déposé par l’Exécutif.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
7 - 2012, Dépôt de questions d’actualité.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
37 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
134 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
82 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux questions de sécurité dans le quartier Saint-Blaise.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
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