168 résultats

Trier par :
Résultats par page

23 - 2012, DASCO 32 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics du 10e arrondissement pour l'année scolaire 2012-2013.

MARS 2012
Débat
Conseil général

28 - Clôture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil général

33 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MARS 2012
Débat
Conseil général

62 - 2012, DDEEES 27 - Subvention (2.128.000 euros) avec avenant n° 4 à la convention relative à la transformation des bourses municipales d’enseignement supérieur en aides au logement.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

15 - 2012, V - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative à la trêve hivernale sur les expulsions locatives.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

100 - 2012, DFPE 33 - Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec Paris Habitat OPH en vue de la réalisation d’un multi-accueil de 30 places 6, place Possoz (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à un logement de fonction pour le directeur de l’établissement d’accueil (16e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

76 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux tracts et documents publicitaires déposés sur les pare-brise des véhicules stationnés. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux tracts sur les voitures.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

50 - 2012, DDEEES 18 - Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurisation de la place Raoul Dautry.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

61 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au budget des investissements d’intérêt local du 16e.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

116 - 2012, DLH 20 - Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

8 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

6 - 2012, DPE 1 - Communication du Maire de Paris : “Le service public de l’eau à Paris : une gestion écologique, économe, globale et solidaire des ressources”. 2012, DPE 2 - Maintien du réseau d’eau non potable et perspectives de développement de ses usages et de son extension géographique. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au développement du réseau d’eau non potable. 2012, DPE 3 - DLH 40 - Signature d’une charte de gestion de l’eau dans les immeubles parisiens gérés par les bailleurs sociaux, entre la ville de Paris, Eau de Paris et les bailleurs sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la signature d’une charte de gestion de l’eau. Voeu déposé par l’Exécutif. 2012, DPE 4 - Communication sur le plan de modernisation de l’assainissement parisien : bilan du plan 1990-2010 et orientations 2010-2030. 2012, DPE 5 - Signature d’un avenant n° 2 au contrat d’objectifs signé le 30 décembre 2009 avec Eau de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la gratuité des premiers m3 d’eau. Voeu déposé par l’Exécutif. 2012, DPE 40 - Révision des statuts de la régie Eau de Paris. 2012, DPE 27 - Signature d’une convention tripartite avec l’Université Paris 6-Pierre et Marie Curie et Eau de Paris pour le projet d’aménagement du centre de formation à Ivry-sur-Seine. 2012, DVD 44 - Approbation du document “Les canaux en partage”. 2012, DVD 17 - Approbation du “guide à l’usage des collectivités sur les prélèvements et les rejets d’eau dans les canaux”. 2012, SG 53 - DVD 100 - Adhésion de la Ville de Paris à l’initiative métropolitaine “L’Ourcq en mouvement”.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

64 - 2012, DVD 7 - Signature avec le Port Autonome de Paris d’une convention relative à l’aménagement des entrées et des sorties du port Victor (15e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

94 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux moyens humains pour la rentrée scolaire 2012. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dotation horaire 2012 et à la demande d’ouverture de classes du lycée des métiers de l’Hôtellerie (14e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux suppressions de postes dans les écoles parisiennes à la rentrée 2012. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la suppression de postes de RASED et de remplaçants dans l’Éducation nationale. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux effectifs dans les classes des écoles du 12e.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

121 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à un moratoire sur les expulsions locatives et la fermeture des places d’hébergement d’urgence. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un moratoire sur les expulsions locatives. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

74 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’entretien et à la propreté de l’espace public parisien.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

96 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la facturation par les caisses des écoles des repas réellement consommés.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

106 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux protections antibruit sur le GPRU Porte de Vincennes (20e). Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

42 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au paiement des associations et intervenants par la Mairie du 20e.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal