Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2012 (168)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (34)
Conseil municipal (134)
Supprimer Document
Débat (168)
168 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
53 - 2012, DDEEES 68 - Signature de 11 conventions d’occupation du domaine public pour l’exercice d’une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
93 - 2012, DASCO 14 - Approbation d’une convention avec la Région d’Ile-de-France relative aux aides sociales régionales à destination des lycées municipaux de la Ville de Paris.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
71 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement du Pôle Montparnasse.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
23 - 2012, Hommage aux victimes de l’attentat de Toulouse.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
129 - 2012, Votes spécifiés.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
13 - 2012, III - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la qualité de l’air à Paris. (Suite).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
107 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au maintien du dépôt de pain de l’entreprise Max Poilâne (15e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
117 - 2012, DLH 61 - Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat développement durable et économie d’énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
35 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
46 - 2012, DUCT 16 - Subvention (145.000 euros) avec convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
73 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux vibrations et fissures sur les murs d’immeubles de l’avenue de Clichy.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
95 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “Olympiades” à une école du 13e arrondissement.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
56 - 2012, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
133 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
21 - 2012, DASES 16 G - DDEEES 17 G - Approbation du principe, des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à l'évaluation et à l'accompagnement des allocataires parisiens du RSA ayant un projet artistique en 6 lots séparés et autorisation de signer les marchés et de solliciter un cofinancement du FSE.
MARS 2012
Débat
Conseil général
7 - 2012, DDEEES 68 G - Subvention et convention (3.000.000 euros) avec OSEO Région pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage.
MARS 2012
Débat
Conseil général
16 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux dangers de l'usage du perchloroéthylène dans les pressings pour les travailleurs et les riverains.
MARS 2012
Débat
Conseil général
17 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations existant entre la santé respiratoire, les problèmes d'allergie et de l'environnement.
MARS 2012
Débat
Conseil général
19 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Hôpital Pitié-Salpêtrière.
MARS 2012
Débat
Conseil général
22 - 2012, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la fermeture de centres d'hébergement d'urgence à Paris à l'issue de la période hivernale.
MARS 2012
Débat
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8
9