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9 - 2012, I - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts” à M. le Maire de Paris relative à l’avenir du Parc des Princes.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

127 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Question du groupe U.M.P.PA. QE 2012-10 Question de M. Pierre-Yves BOURNAZEL et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’installation de l’association “AC le feu” pendant quelques jours dans une partie d’un bâtiment municipal du 4e arrondissement. Libellé de la question :

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

30 - 2012, DAC 57 - Subvention (15.000 euros) à l’association “La Flamme sous l’Arc de Triomphe” (5e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

103 - 2012, DU 18 - Cession des emprises du TEP Davout, 134 boulevard Davout dans le secteur Python-Duvernois (20e). Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif au relogement définitif de l’association “Plus Loin”, dans le cadre de l’opération Python-Duvernois (20e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

3 - 2012, Evocation du récent attentat à Toulouse.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

38 - 2012, DF 1 - Décision modificative d’investissement n° 1 de la Ville de Paris pour 2012.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

29 - 2012, DGRI 10 - Subvention et avenant à convention (1.919.000 euros) avec à l’Association Internationale des Maires Francophones (1er).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

128 - 2012, Votes spécifiques.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

67 - 2012, DVD 26 - Signature d’un marché relatif à l’accueil des autocars de tourisme dans les parcs de stationnement payant fermés et sur voirie à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

78 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Pierre-Gilles de Gennes au square situé entre le quai Montebello et la rue de la Bûcherie (5e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

36 - 2012, DAC 179 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

119 - 2012, DU 136 - Signature de l’avenant n° 3 à la convention d’intervention foncière entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un bilan des opérations réalisées dans le cadre de la convention. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

132 - 2012, Liste des membres présents.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

91 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création du conseil pour les droits et devoirs des familles dans les arrondissements.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

60 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au respect de la liberté matrimoniale des couples mixtes. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

40 - 2012, DF 29 - Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2012.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

17 - 2012, DAC 154 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés relatifs à la fourniture de consommables et de matériels de technologie RFId destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

19 - 2012, DAC 250 - Attribution de la dénomination Vaclav Havel à la bibliothèque Pajol (18e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

90 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au rapport “Investir dans les associations pour réussir l’intégration” du Haut Conseil à l’Intégration.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal