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13 - 2012, III - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la qualité de l’air à Paris. (Suite).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

107 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au maintien du dépôt de pain de l’entreprise Max Poilâne (15e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

117 - 2012, DLH 61 - Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat développement durable et économie d’énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

35 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

46 - 2012, DUCT 16 - Subvention (145.000 euros) avec convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux vibrations et fissures sur les murs d’immeubles de l’avenue de Clichy.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

95 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “Olympiades” à une école du 13e arrondissement.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

56 - 2012, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

133 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

21 - 2012, DASES 16 G - DDEEES 17 G - Approbation du principe, des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à l'évaluation et à l'accompagnement des allocataires parisiens du RSA ayant un projet artistique en 6 lots séparés et autorisation de signer les marchés et de solliciter un cofinancement du FSE.

MARS 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, DDEEES 68 G - Subvention et convention (3.000.000 euros) avec OSEO Région pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage.

MARS 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux dangers de l'usage du perchloroéthylène dans les pressings pour les travailleurs et les riverains.

MARS 2012
Débat
Conseil général

17 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations existant entre la santé respiratoire, les problèmes d'allergie et de l'environnement.

MARS 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Hôpital Pitié-Salpêtrière.

MARS 2012
Débat
Conseil général

22 - 2012, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la fermeture de centres d'hébergement d'urgence à Paris à l'issue de la période hivernale.

MARS 2012
Débat
Conseil général

23 - 2012, DASCO 32 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics du 10e arrondissement pour l'année scolaire 2012-2013.

MARS 2012
Débat
Conseil général

28 - Clôture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil général

33 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MARS 2012
Débat
Conseil général

11 - 2012, III - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la qualité de l’air à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

55 - 2012, DDEEES 67 - Communication portant sur le règlement relatif à la tenue de kiosques à journaux. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’opération Vital quartier.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal