168 résultats

Trier par :
Résultats par page

69 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'étude de la requalification de la place Maurice Fontenay.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

120 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’inquiétude des locataires d’un immeuble, rue des Pyrénées (20e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

126 - 2012, Clôture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

30 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MARS 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

MARS 2012
Débat
Conseil général

83 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e). Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

5 - 2012, Observations sur le déroulement de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

88 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

31 - 2012, DAC 62 - Implantation d’une stèle à la mémoire des victimes de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra dans le square de la Trinité (9e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

72 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piétonnisation de la rue des Moines le week-end. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

18 - 2012, DAC 61 - Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

131 - 2012, Liste des membres présents en Commission.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

124 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

118 - 2012, DLH 67 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l’immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

65 - 2012, DVD 20 - Signature avec la Société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des Capucins d’une convention d’occupation du domaine public (5e, 13e et 14e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

14 - 2012, IV - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants concernant l’offre de parkings souterrains.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

97 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’inscription de la devise républicaine sur le fronton des écoles. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

58 - 2012, DRH 53 - Modification de la délibération portant organisation des carrières et de la délibération fixant les échelles de rémunération des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’égalité salariale femmes/hommes dans la catégorie C.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

86 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la politique gouvernementale à l’égard des associations de quartiers.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

20 - 2012, DICOM 7 - Exposition Doisneau-Paris les Halles : convention partenariat de Vinci.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal