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99 - 2012, DJS 306 - Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l’association La Métisse (19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux, 123, rue de Tocqueville. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

123 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux permis de recherche sur les gaz de schiste en Ile-de-France.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

25 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’équipement culturel place Nationale (13e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

80 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’affichage associatif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

125 - 2012, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à une inscription.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

130 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

68 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’augmentation de la fréquence des bus de la ligne 112.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

85 - 2012, DPVI 33 - Subvention (8.400 euros) à l’association “Môm’Artre 14” pour la réalisation de travaux de rénovation et de sécurisation en vue de son installation dans un local, square Lichtenberger (14e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

79 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux espaces de voirie en “stabilisé”. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

108 - 2012, Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l’abandon du projet d’extension de Roland Garros.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

115 - 2012, DLH 13 - Location par bail emphytéotique, au profit de la S.I.E.M.P., de l’immeuble communal 52, rue Curial/13, passage de Crimée (19e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

27 - 2012, Vœu déposé par M. DUBUS relatif à l’organisation d’une exposition universelle en France en 2025.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

4 - 2012, Adoption de comptes rendus.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

84 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’extension du périmètre de l’arrêté préfectoral de lutte contre la mendicité agressive sur les Champs-Elysées.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

114 - 2012, DLH 11 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l’immeuble communal 104 rue Balard (15e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

43 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’Hôtel Chalons-Luxembourg (4e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

47 - 2012, DDEEES 4 - Subvention (6.640.000 euros) avec convention à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconnaissance et à la dénonciation des “zoos humains” qui se sont tenus à l’époque coloniale.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la coupe du monde de poésie, le grand slam national et le grand slam interscolaire.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal