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4 - 2012, DA 8 G - Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en 7 lots séparés, pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de métallerie ferronnerie.

MARS 2012
Débat
Conseil général

18 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réouverture immédiate du Centre de santé Saint-Victor. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la situation du Centre de santé Moulinet (13e).

MARS 2012
Débat
Conseil général

29 - 2012, Liste des membres présents.

MARS 2012
Débat
Conseil général

5 - 2012, DA 17 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant aux lots 1 et 2.

MARS 2012
Débat
Conseil général

27 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MARS 2012
Débat
Conseil général

31 - 2012, Vote spécifique.

MARS 2012
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la liste des logements relevant du parc de logements de l’A.P.-H.P. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux critères utilisés par l’A.P.-H.P. pour attribuer les logements relevant de son parc. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux conditions d'occupation des logements de l’A.P.-H.P.

MARS 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DDEEES 31 G - Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire.

MARS 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la fermeture du centre médical et dentaire du Louvre.

MARS 2012
Débat
Conseil général

13 - 2012, DASES 168 G - Signature d'une convention (2.368.870 euros) entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil général

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la réintégration d’un agent d'entretien au collège Robert Doisneau.

MARS 2012
Débat
Conseil général

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la restructuration du bureau de poste, gare du Nord.

MARS 2012
Débat
Conseil général

34 - 2012, Annexe n° 3 - Absences des élus en formation de conseil général en 2011

MARS 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MARS 2012
Débat
Conseil général

32 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MARS 2012
Débat
Conseil général

105 - 2012, SG 145 - Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d’une transaction relative au marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la Canopée.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

89 - 2012, DPVI 27 - Subvention (60.000 euros) et avenant n° 2 avec l’association “Ayyem Zamen” (20e) au titre du fonctionnement des cafés sociaux Belleville et Dejean.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

101 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la piscine de la Plaine.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

52 - 2012, DDEEES 63 - Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une structure provisoire, 75, avenue des Champs-Elysées (8e) du 1er avril au 3 octobre 2012.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal