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2009, DU 115 - ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). - Modification de la ZAC : Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU sur le site "Massena-Bruneseau". Modalités uniques de concertation relative à la modification de la ZAC et à la révision du PLU.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, IV - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris sur la gestion du parc locatif social de la Ville de Paris.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Thierry COUDERT, Mme Delphine BURKLI et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'installation d'une statue à la mémoire de Serge Diaghilev, place Diaghilev (9e).
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPVI 11 - Signature d' une charte de gestion urbaine de proximité sur le quartier Joseph Bédier - Porte d'Ivry entre la Ville de Paris, la SEMAPA et Paris Habitat.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Liste des membres présents.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DF 33 - Echange de titres avec ASTRIA actionnaire de la SEM "PariSeine". - Acquisition par la Ville de Paris des actions de la SEM "PariSeine" détenues par ASTRIA. - Cession à ASTRIA d'actions SGIM détenues par la Ville de Paris.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Suspension et reprise de la séance.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAJ 5 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 janvier, 4, 10, 17 et 24 février 2009. Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Déclaration relative au 50e anniversaire du soulèvement du peuple tibétain et à l'implantation du drapeau tibétain sur le parvis de l'Hôtel de Ville.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DDEE 59 - Présentation du Compte rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2007 de la 1ère mission Vital Quartier confiée par la Ville de Paris à la SEMAEST en 2004. Vœu déposé par Mme Seybah DAGOMA, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Sylvie WIEVIORKA et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif au maintien de la diversité de l'offre commerciale dans la rue Sainte-Anne et à la création d'un nouveau périmètre Vital'Quartier de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au maintien de la diversité de l'offre commerciale dans la rue Sainte-Anne (1er et 2e) et à la création d'un nouveau périmètre Vital'Quartier de la S.E.M.A.-EST. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. Georges SARRE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'application de l'article 58 de la loi du 2 août 2005.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe communiste et les élus du parti de gauche relatif à la cession du pôle logement d'Immobilière Caisse des Dépôts (ICADE). Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la cession des logements sociaux de la Caisse des Dépôts. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux logements d'ICADE. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la cession des logements situés dans les 12e et 20e arrondissements par ICADE. Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DVD 12 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif au réaménagement du carrefour formé par les boulevards de Belleville et de Ménilmontant et les rues de Ménilmontant et d'Oberkampf (11e et 20e).
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la liberté de distribution de tracts en bordure de la Halle Saint-Pierre. Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux commerciaux. Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, SGCP 2 - Modification du nombre d'adjoints au Maire de Paris. - Election d'adjoints au Maire de Paris.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 115 - ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). - Modification de la ZAC : Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU sur le site "Massena-Bruneseau". Modalités uniques de concertation relative à la modification de la ZAC et à la révision du PLU (suite).
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DJS 207 - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'enlèvement des mobiliers placés illégalement sur la voie publique du 17e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DASES 8 G - Subventions à 78 associations dans le cadre du "Programme d'accompagnement scolaire" au titre de l'année 2008-2009. - Montant total : 301.050 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants.
MARS 2009
Débat
Conseil général
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