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2009, DF 2 - Communication sur le Crédit municipal de Paris. - Décisions modificatives 2008 et budget 2009.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évolution du théâtre Silvia Monfort.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Condoléances.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. François LEBEL, Mme Martine MÉRIGOT-de-TREIGNY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la remise en état des fontaines du rond-point des Champs-Elysées.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DJS 237 - Mise en oeuvre de l'opération "Paris Jeunes Talents" 2009.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE, relatif à la vente à la découpe de l'immeuble situé au 36, rue du Fer-à-Moulin (5e). Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Observations sur le déroulement de la séance.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Catherine VIEU-CHARIER et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE relatif à la dénomination de la station de métro "Charonne".
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, III - Question d'actualité de M. Ian BROSSAT et du groupe communiste relative aux conclusions du rapport Balladur, à la réforme des collectivités territoriales et aux évolutions du Syndicat mixte d'étude "Paris Métropole".
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Rappel au règlement.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à une meilleure adaptation des horaires d'ouverture des institutions culturelles et sportives de la Ville aux besoins des Parisiens. Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Rachida DATI, M. Yves POZZO di BORGO, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Michel DUMONT, Mme Martine NAMY-CAULIER et les élus des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants, relatif à la création d'un groupe de réflexion "ad hoc" concernant l'évolution du site du Champ de Mars.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux logements des directeurs d'établissements scolaires parisiens.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE relatif à la Journée mondiale de lutte contre l'homophobie.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, PP 20 - Modification de la délibération 2008 PP 1 en date du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de police.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'inscription.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DVD 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de subventionner l'achat de cyclomoteurs électriques pour les Parisiens ainsi que pour le commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris et de signer les conventions correspondantes avec les bénéficiaires concernés. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DFPE 277 - Création d'un comité de suivi pluraliste du programme de création des 4.500 places pour l'accueil collectif de la Petite enfance à Paris.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
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