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2009, DDEE 71 - Création par le Département de Paris, la Ville de Paris et la Région Ile-de-France d'une association loi 1901 dénommée "Le laboratoire Paris Région Innovation". - Approbation des statuts de l'association.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Félicitations à M. CHERKI, nouveau maire du 14e arrondissement.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 29 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée "La Maroquinerie" (20e) au titre de ses activités de production musicale en 2009. - Montant : 15.000 euros.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, V - Question d'actualité de Mme Marinette BACHE et des élus du groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative au planning familial et à l'action parisienne en direction des femmes.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. François LEBEL, Mme Martine MÉRIGOT-de-TREIGNY et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'entretien de l'église Saint-Philippedu-Roule. Vœu déposé par M. François LEBEL, Mme Martine MÉRIGOT-de-TREIGNY et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'entretien de l'église Saint-Augustin.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 79 - DVD 104 - Constitution d'une commission de règlement amiable pour l'examen des demandes d'indemnisation des entreprises riveraines du chantier d'extension du tramway.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 92 - DF 34 - Signature de l'avenant n° 9 à la convention de concession passée avec la Compagnie Parisienne du Chauffage Urbain (CPCU) pour la distribution de la chaleur à Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'organisation d'un colloque sur l'"Habitat groupé".

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans le jury appelé à procéder à la sélection du maître d'œuvre qui sera chargé de l'aménagement de la place de la République (3e, 10e, 11e).

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Adoption de comptes rendus.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDATC 68 - Instauration d'un droit de pétition pour les habitants majeurs parisiens. Vœu déposé par M. Hamou BOUAKKAZ relatif à la Commission parisienne du débat public. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 3 - Signature d'une convention avec "l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris" pour l'attribution d'une subvention annuelle. - Montant : 7.341.225 euros. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO, Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants. Vœu déposé par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BOROG, Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants. Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en œuvre d'états généraux du Tourisme parisien. Vœu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Pierre GABORIAU, Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un fonds de promotion des salons et congrès Paris Ile-de-France.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DLH 39 - Communication au Conseil de Paris du Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2005-2006-2007.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 49 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS BENLUX LOUVRE pour l'exploitation de son magasin à l'enseigne "BENLUX DUTY FREE", 174 rue de Rivoli (1er). 2009, DDEE 64 - Dérogation à la règle du repos dominical présentée par la "SA Versailles Voyages." 2009, DDEE 78 - Dérogation à la règle du repos dominical présentée par la "SAS Sotheby's France".

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au lancement de l'Agenda 21. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'Agenda 21. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à la mise en place d'une politique d'accession sociale à la propriété pour les plus modestes.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

Introduction.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal