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2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la publicité électronique dans le métro parisien. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'installation d'écrans publicitaires ACL dans les réseaux de transports franciliens. Vœu déposé par le groupe communiste, M. Alexis CORBIÈRE et Mme Danielle SIMONNET relatif à la publicité interactive dans le métro parisien. Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 67 - ZAC "Boucicaut" (15e). - Désignation du concessionnaire. - Approbation du traité de concession. - Autorisation à la SEM "PariSeine" de déposer des demandes d'autorisation d'urbanisme.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Jean-Pierre CAFFET, Jacques BRAVO et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la suppression de la taxe professionnelle.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, II - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris, relative au budget 2009 de l'A.P.-H.P.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, SG 9 - Subvention à l'association "Attac Paris Nord Ouest" (18e) pour l'organisation de la 7e édition du festival de cinéma "Images mouvementées" au cinéma Les 5 Caumartin (9e) du 1er au 7 avril 2009 sur le thème de l'utopie". - Montant : 6.000 euros.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la distribution de comprimés d'iode sur Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au non-remplacement des absences d'enseignants dans les écoles du 14e arrondissement par l'Education nationale.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DJS 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif "Paris Jeunes Vacances". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœux déposés par le groupe Centre et Indépendants.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DVD 73 - Modification des tarifs des droits de stationnement sur voie publique. Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la maîtrise du stationnement rotatif par la politique tarifaire. Vœu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la hausse des tarifs de stationnement dans les limites de l'inflation.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, VI - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants relative à la remunicipalisation de l'eau.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la mise en garde à vue prolongée des membres du collectif "Les déboulonneurs". Vœu déposé par l'Exécutif.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DDEE 72 - DVD 97 - Foire du Trône 2009 : convention avec la société VINCI PARK pour la mise à disposition de places de stationnement dans les parcs du 12e arrondissement et convention avec la RATP pour la mise en service de navettes circulant dans le 12e arrondissement.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPVI 19 - Subvention globale de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association Ayyem Zamen. Montant : 60.000 euros.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la situation de l'hôtellerie à Paris.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Annexe n° 4 - Tableau des voeux et amendements déposés en séance.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Ouverture de la séance.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE relatif à la modification du statut des taxis parisiens.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Dépôt de questions d'actualité.
MARS 2009
Débat
Conseil municipal
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