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56 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant le Proche-Orient : paix, justice et sécurité pour tous
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 2002-282 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la propreté des voies de l'ancienne petite ceinture de l'avenue de Clichy à la Porte d'Asnières (17e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
21 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes (suite)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
93 - Vœu présenté par M. Jean-François LEGARET et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" relatif à la suppression des hippodromes parisiens
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
16 - VI - Question d'actualité de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les conditions d'exercice de la médecine libérale
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
30 - 2002, DAUC 7 - Subvention exceptionnelle à l'association "Atelier d'urbanisme du 3e arrondissement", 28, rue Saint-Claude (3e). - Montant : 12.196 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
158 - QOC 2002-218 Question de M. Jean-François LECOQ à M. le Maire de Paris à propos du réinvestissement du produit des cessions des appartements du domaine privé dans le 6e arrondissement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
63 - Vœu présenté par Melle Charlotte NENNER, M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
166 - QOC 2002-273 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de l'occupation illégale de l'immeuble, 21, rue Blanche (9e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 2002-277 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur la reconstruction du kiosque à musique du square Violet (15e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
203 - QOC 2002-266 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris relative au comité de pilotage de la Gaîté-Lyrique
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
10 - Examen des questions d'actualité
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
22 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris (suite)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
135 - V - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-190 Question de Mme Martine AURILLAC, M. Michel DUMONT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la tenue de la techno parade sur le Champ-de-Mars (7e) en septembre prochain
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
87 - Vœu présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI relatif à la fermeture des voies sur berges
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
133 - QOC 2002-250 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris au sujet de la politique de mixité sociale
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
147 - QOC 2002-207 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris au sujet de la présence des volants sur les marchés
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
169 - QOC 2002-229 Question de M. Christophe CARESCHE à M. le Maire de Paris relative au classement de la Butte-Montmartre en site touristique (18e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
146 - QOC 2002-206 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet des accidents de la circulation mettant en cause des mineurs dans le 16e arrondissement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
76 - 2002, DPA 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes de l'installation électrique à l'école élémentaire, 3, rue de la Jussienne (2e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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