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34 - Vœu présenté par les groupes "Démocratie libérale et Indépendants" et Union pour la démocratie française relatif à un hommage à M. Eugène Claudius-Petit

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

105 - Liste des membres présents

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

78 - Vœu présenté par M. Jean-François LEGARET et Mme Florence BERTHOUT relatif à la fermeture d'une classe élémentaire à l'école élémentaire rue d'Argenteuil dans le 1er arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

99 - Adoption par un vote d'ensemble des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

13 - III - Question d'actualité de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le trafic de drogue à Paris

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

126 - III - Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT, MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT, Christophe LEKIEFFRE.QOC 2002-239 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT, MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT, Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris relative à de nombreux dysfonctionnements au sein du Conservatoire municipal du Centre de Paris entraînés par le départ de son directeur

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

183 - IX - Questions du groupe communiste.QOC 2002-252 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant le stationnement de camions de tournage autour de la rue de Bagnolet (20e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

189 - QOC 2002-258 Question de MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du déconventionnement des logements sociaux de la S.C.I.C

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

60 - Vœu du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" sur le développement de la vidéo surveillance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

131 - QOC 2002-248 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris relative au vœu de sanctuarisation de la sortie de l'école Paul-Claudel (7e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

205 - QOC 2002-268 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris à propos d'une subvention exceptionnelle en faveur des victimes des attentats en Israël

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

19 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

77 - Vœu présenté par Mme BARANDA, au nom du groupe "Les Verts" relatif à l'école polyvalente sise 36, quai de la Loire

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

20 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris (suite)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

64 - 2002, ASES 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme de gestion immobilière pour la réalisation d'une halte-garderie, 18-24, passage Duhesme (18e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

79 - Vœu présenté par Mme Laurence DREYFUSS, en lieu et en place de M. Jacques TOUBON relatif à la fermeture d'une classe à l'école élémentaire de la Cité Dorée (13e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

61 - Vœu présenté par MM. François FLORES, Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" concernant les installations classées dans le 18e arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

200 - QOC 2002-263 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris à propos de mesures pour faciliter la vie des familles ayant un ou plusieurs enfants en crèche

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

120 - QOC 2002-288 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris concernant le renouvellement des concessions des champs de courses d'Auteuil et de Longchamp (16e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal