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192 - QOC 2002-223 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'envahissement de certains quartiers par les cars de tourisme

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

51 - Vœu déposé par Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant le Lavoir moderne parisien et l'Olympic café situés dans le 18e arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

142 - QOC 2002-202 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant la saleté des rues des 18e et 19e arrondissements, notamment dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or" et "Villette"

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

182 - QOC 2002-243 Question de Mme Liliane CAPELLE, M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris à propos de l'état de délabrement de la salle dite "du chevet" de l'église Saint-Joseph-des-Nations située 154, rue Saint-Maur (11e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

160 - QOC 2002-234 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police relative à l'inaction des services de police à la suite du déclenchement d'une alarme sonore toute la nuit du 22 au 23 février à l'intersection des rue de Montreuil et des Boulets (11e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

187 - QOC 2002-256 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les aménagements de voirie et de circulation nécessités par la prolongation du trajet de la ligne de bus 302 dans le quartier tranquille "Boinod-Amiraux-Simplon" (18e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

7 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

3 - 2002, ASES 45 G - Communication relative à la politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes âgées

MARS 2002
Débat
Conseil général

6 - 2002, DAEE 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail concernant la location de locaux pour la Maison du développement économique et de l'emploi du 20e arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil général

11 - 2002, DASCO 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la charte de partenariat entre le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris et le Département de Paris

MARS 2002
Débat
Conseil général

15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

MARS 2002
Débat
Conseil général

5 - 2002, DAEE 6 G - Financement des missions locales parisiennes

MARS 2002
Débat
Conseil général

4 - 2002, DRH 6 G - Fixation des modalités de calcul des indemnités horaires et journalières versées aux agents du Département de Paris rémunérés à la vacation

MARS 2002
Débat
Conseil général

13 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

MARS 2002
Débat
Conseil général

0 - Introduction

MARS 2002
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil général

9 - 2002, ASES 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Etablissement public spécialisé "Maison Blanche" pour la gestion du lieu d'écoute et d'accueil pour préadolescents, 147, rue de Clignancourt (18e)

MARS 2002
Débat
Conseil général

10 - 2002, ASES 37 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés négociés pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires aux Etablissements départementaux de l'A.S.E. situés à Paris, Ile-de-France et province

MARS 2002
Débat
Conseil général

12 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

MARS 2002
Débat
Conseil général

14 - Clôture de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil général