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Débat Délib
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1996 (60)
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18 - 1996, D. 205- Adhésion de la Ville de Paris au Groupement d'achats des combustibles.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
10 - Discussion budgétaire.- Audition des orateurs inscrits (suite).
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
7 - Discussion budgétaire.- Présentation du budget par M. l'Adjoint au Maire chargé des Finances.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
12 - 1996, D. 220 - Service municipal des Pompes funèbres.- Budget primitif de 1996.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
24 - 1996, D. 284- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du parking "Pyramide" (12e) (4e tranche).
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
29 - 1996, D. 229- Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
32 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
34 - Condoléances.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
39 - Clôture de la séance.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
15 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
14 - 1996, D. 276 - Centre d'action sociale de la Ville de Paris.- Communication relative au projet de budget de 1996.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
40 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
19 - 1996, D. 225- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché d'études signé avec la société anonyme "SECHAUD et BOSSUYT et Cie" en vue de la réhabilitation de la cité administrative, 17, boulevard Morland (4e).
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
25 - 1996, D. 282- Programme municipal de transformation de bureaux en logements.- Création par la R.I.V.P. de 22 logements locatifs intermédiaires, 22 logements locatifs aidés et 4 commerces dans l'immeuble communal situé 39, rue de Richelieu, 2 à 6 bis, rue Thérèse et 3, rue Villedo (1er).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location à la R.I.V.P. dudit immeuble.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
23 - 1996, D. 254- Mise en place d'une aide forfaitisée aux établissements d'enseignement privé du premier degré sous contrat pour l'organisation de services périscolaires.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
36 - 1996, D. 279- Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.- Approbation des états spéciaux d'arrondissement.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
4 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
33 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
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3