Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (60)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (18)
Conseil municipal (42)
Supprimer Document
Débat (60)
60 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
20 - 1996, D. 230- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1996.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
37 - 1996, D. 213- Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 1996.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
31 - Modifications de la composition au sein de Commissions.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
9 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
6 - Discussion budgétaire.- Exposé de M. le Maire de Paris.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
11 - 1996, D. 211- Service technique des Transports automobiles municipaux.- Budget primitif de 1996.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
41 - Liste des membres présents.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
27 - 1996, D. 231- Subvention exceptionnelle à l'Unité nationale de sélection et de promotion de la race bovine normande pour l'organisation du Concours national normand.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
21 - 1996, D. 277- Accession populaire à la propriété.- Création par la Ville de Paris d'une aide complémentaire au prêt à taux zéro (Ministère du Logement) en faveur de l'accession à la propriété des Parisiens.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, une convention avec la Société de gestion du Fonds de garantie de l'accession sociale à la propriété et, d'autre part, une convention-type avec les établissements de crédit.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
22 - 1996, D. 226- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue du transport des enfants parisiens dans le cadre des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
3 - Célébration du 40e anniversaire du jumelage Paris-Rome.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
5 - Observations sur le déroulement de la séance.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
8 - Discussion budgétaire.- Audition des orateurs inscrits.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
16 - 1996, D. 280- Rapport d'activités de l'Assistance publique- Hôpitaux de Paris (1995-1996).
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
38 - 1996, D. 212- Budgets de la Ville de Paris de 1996 : Fixation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.- Communication des données synthétiques afférentes à la situation financière de la Ville de Paris.- Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.- Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1996.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
28 - 1996, D. 285- Approbation du principe de la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e).- Autorisation à M. le Maire de Paris d'accomplir tous les actes préparatoires à la conclusion du contrat de concession dudit marché.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
26 - 1996, D. 266- Parc des expositions de Paris, porte de Versailles (15e).- Approbation du programme de rénovation et prorogation de la convention en cours.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
30 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
17 - 1996, P. 128- Subvention à la Fédération nationale des anciens des missions extérieures de Paris- Ile-de-France, 48-50, boulevard Carnot, Alfortville (Val-de-Marne).
MARS 1996
Débat
Conseil municipal
1
2
3