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11 - 1996, GM. 91 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une nouvelle convention relative au fonds d'aide aux jeunes en difficulté.

MARS 1996
Débat
Conseil général

15 - Clôture de la séance.

MARS 1996
Débat
Conseil général

13 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MARS 1996
Débat
Conseil général

14 - Désignations de membres du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MARS 1996
Débat
Conseil général

5 - Discussion budgétaire (Discussion générale).

MARS 1996
Débat
Conseil général

17 - Liste des Membres présents.

MARS 1996
Débat
Conseil général

10 - 1996, GM. 86 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention en vue de la formation professionnelle des salariés recrutés sous contrat "emploi-solidarité".

MARS 1996
Débat
Conseil général

7 - 1996, GM. 96 - Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1996 (vignette 1997).

MARS 1996
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.

MARS 1996
Débat
Conseil général

6 - 1996, GM. 95 - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1996.

MARS 1996
Débat
Conseil général

3 - Modification de la composition des Commissions.

MARS 1996
Débat
Conseil général

0 - Introduction

MARS 1996
Débat
Conseil général

4 - Observation sur le déroulement de la séance.

MARS 1996
Débat
Conseil général

12 - 1996, GM. 94 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris une convention d'objectifs. -Subvention audit comité.

MARS 1996
Débat
Conseil général

9 - 1996, GM. 84 - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1996.

MARS 1996
Débat
Conseil général

8 - 1996, GM. 85 - Budget d'investissement du Département de Paris de 1996.

MARS 1996
Débat
Conseil général

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

MARS 1996
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance.

MARS 1996
Débat
Conseil général

35 - 1996, D. 215- Budget spécial de la Préfecture de police de 1996.- Section de fonctionnement. 1996, D. 216- Budget spécial de la Préfecture de police de 1996.- Section d'investissement.

MARS 1996
Débat
Conseil municipal

13 - 1995, D. 241- Budget primitif de l'Assainissement de 1996.

MARS 1996
Débat
Conseil municipal