Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2017 (140)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (140)
Supprimer Document
Débat (140)
140 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2017 DDCT 34 - Subventions (224.359 euros) à vingt-et-une associations et deux bailleurs sociaux.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DPE 31 - Convention de versement d’une subvention de la Métropole du Grand Paris pour l’expérimentation de collecte des déchets alimentaires des ménages à Paris (2e et 12e).
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Information sur le déroulement de la séance.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Examen des questions d'actualité.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
V - Question d'actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux évolutions budgétaires et des emplois de la Ville de Paris. VII - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à la suppression de la taxe d'habitation et à la baisse des dotations de l'Etat.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
I - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à la sécurité des systèmes d'information de la Ville de Paris.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DAE 192 - Subventions (340.000 euros et 125.000 euros) avec convention avec l’association "Les Canaux" (19e).
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la tranquillité publique aux portes de Paris.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un label anti-gaspi pour les restaurateurs et commerçants.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DGRI 25 - DPE - Aide d’urgence (50.000 euros) à l’association "Solidarités International" en soutien à la minorité Rohingya en Birmanie.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux grévistes de la société "VDS".
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Comptes rendus des Commissions. -2
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
150.1ko
pdf
2017 SG 26 - Communication de la Maire : "Soutenir et renforcer la vitalité commerciale de Paris" (suite).
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sanctuarisation des espaces verts. Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes DATI, DAUVERGNE et M. POZZO di BORGO relatif aux tournages de films.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DU 32 - Cession de la parcelle DA 20 rue Floréal et Hérault de Séchelles (17e).
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à "Nuit Blanche".
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
roupe Ecologiste de Paris relatif à l'allaitement dans l'espace public parisien.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
- Déclassement et cession à Como Automobiles de lots de volumes 246, rue de Bercy (12e).
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7