Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2017 (140)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (140)
Supprimer Document
Débat (140)
140 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
éposés en Commission.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DAC 21 - Contribution et subvention d'équipement (1.552.500 euros), avenant à convention et convention avec l’établissement public de coopération culturelle "Maison des métallos" (11e).
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au projet CDG Express.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la Fondation France Libertés et à la Coordination Eau Ile-de-France.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'extinction de la Tour Eiffel en hommage aux victimes d'attentats terroristes.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DGRI 23 - Aide d’urgence (30.000 euros) à l'association "Samusocial International" pour le soutien des refugiés en situation de vulnérabilité à Beyrouth (Liban).
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 7e Commission.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif à la fermeture de classes dans les écoles maternelles (13e). Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'école maternelle 57, rue de la Goutte d'Or (18e). Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la carte scolaire (18e). Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DLH 89 - Réalisation (1er, 3e, 4e, 5e, 6e, 10e, 17e et 18e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 58 logements sociaux (22 PLA-I et 36 PLUS) par AXIMO.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux droits LGBTI à travers le monde. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux persécutions des LGBTI en Tchétchénie. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au soutien aux personnes LGBT en Tchétchénie. Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
IV - Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à la situation des salariés de l'enseigne "Tati" à Paris.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes DATI et DAUVERGNE relatif à une charte des illuminations.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DICOM 10 - Convention pour la vente caritative des cadenas de la Passerelle des Arts et du Pont de l'Archevêché.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
2017 SG 26
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
133.8ko
pdf
Souhaits de bienvenue.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Souhaits de bienvenue.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
Protocole conventionnel entre la Ville de Paris et la Préfecture de police de Paris pour la mise en œuvre de la loi relative au statut de Paris. 2017 DRH 46 - Transfert des services et des agents des polices spéciales de la Préfecture de police.
MAI 2017
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7