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2017 SG 15 - Rapport de la CRC sur la gestion du SYCTOM sur les exercices 2009 et suivants.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

2017 SG 27 - Groupement d’intérêt public "ExpoFrance 2025". - Adhésion et subvention.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'armement des inspecteurs de sécurité.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la protection des enfants exploités à des fins de mendicité.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-16 Question de Mme Maud GATEL et des élu-e-s du groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à la réglementation des tricycles non-motorisés dédiés au transport de passagers (vélo-taxi).

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Question de Mme Maud GATEL et des élu-e-s du groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à la réglementation sur les engins de déplacement personnels (EDP).

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-15 Question des élu-e-s du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à la sécurité dans les musées de la Ville de Paris.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

éposés en Commission. -6

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue au nouveau Préfet de police.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DJS 157 - Subvention (35.000 euros) et convention avec "Culture Loisirs Animation Jeu Education" (C.L.A.J.E.) (12e). Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à des financements complémentaires.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la fontaine des Innocents (1er).

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au centre de santé 12, rue Viala (15e).

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-18 Question de M. Yves CONTASSOT et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux nouvelles modalités d’inscription en centre de loisirs.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

éposés en Commission. -2

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

2017 SG 26 - Communication de la Maire : "Soutenir et renforcer la vitalité commerciale de Paris". Vœu déposé par le GEP relatif aux objectifs du G.I.E. "Commerce des bailleurs sociaux". Vœu déposé par le GEP relatif à la gouvernance du futur G.I.E. "Commerce des bailleurs sociaux". Voeu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la halle alimentaire du 10e.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal

II - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative à la politique générale de la Ville - bilan à mi-mandat.

MAI 2017
Débat
Conseil municipal