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2010, Suspension et reprise de la séance.

MAI 2010
Débat
Conseil général

Introduction.

MAI 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'accessibilité des personnes handicapées.

MAI 2010
Débat
Conseil général

2010, Adoption de comptes rendus.

MAI 2010
Débat
Conseil général

2010, DFPE 35 G - Signature d'une convention avec la CPAM relative aux modalités de remboursement de l'IVG médicamenteuse pratiquée dans les centres de planification et d'éducation familiale gérés par le Département de Paris.

MAI 2010
Débat
Conseil général

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MAI 2010
Débat
Conseil général

2010, DLH 3 G - Signature des avenants aux conventions du 20 avril 2005 de délégation de compétence de l'Etat au Département de Paris pour les aides à la pierre et de gestion des aides à l'habitat privé, afin fixer l'enveloppe de crédits délégués en 2010 par l'ANAH pour l'amélioration de l'habitat privé.

MAI 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif au Palais de la Femme.

MAI 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif au devenir des E.S.A.T. parisiens.

MAI 2010
Débat
Conseil général

2010, Liste des membres présents.

MAI 2010
Débat
Conseil général

2010, DEVE 48 - Signature d'un avenant à la convention du 22 juillet 2009 avec l'association "Fleurs de Bitume", gestionnaire du jardin partagé situé dans le jardin public Pierre Adrien Dalpayrat 23 rue du Cotentin (15e), mettant à sa disposition une parcelle de terrain supplémentaire.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au soutien aux travailleurs sans-papiers en grève. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche pour des mesures de solidarité en faveur du mouvement de grève des travailleurs et travailleuses sans-papiers.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'interdiction des jeux de ballon aux abords du jardin Nicole de Hauteclocque.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Votes spécifiques.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DASCO 59 - Lancement d'un marché relatif à l'organisation et à l'animation des sessions de formation BAFA et BAFD destinées aux personnels d'animation de la Ville de Paris.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux conditions d'ouverture de la piscine Bernard Lafay.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d'aménagement des voies sur berges.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal au sein de jurys d'architecture.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 54 - Garantie de la Ville de Paris au prêt réhabilitation souscrit par "Paris Habitat OPH" pour la réalisation d'un programme de réhabilitation de 613 logements du groupe immobilier "les quatre frères Peignot" situés 13-15, 8-16, 20-24, et 17-21 rue des Quatre Frères Peignot (15e).

MAI 2010
Débat
Conseil municipal