Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (137)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (26)
Conseil municipal (111)
Supprimer Document
Débat (137)
137 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au rachat, par la Ville de Paris, de l’immeuble du 17 place Saint-Pierre.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'attribution du nom de Jean Boiteux à une piscine parisienne.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 3 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (A.P.-H.P.). Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement de l'offre de soins de proximité par les dispensaires et les services hospitaliers.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 165 G - Signature d'un avenant à la convention de prestations intégrées avec l'établissement public administratif du Crédit municipal de Paris pour l'attribution d'un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. - Montant : 225.000 euros.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, DDEEES 28 G - Signature d'un protocole d'accord pour la mise en oeuvre du PLIE sur le territoire des 18e, 19e et 20e arrondissements. - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association PLIE Paris 18e et 19e arrondissements relatif à l'attribution d'une subvention. Montant : 270.000 euros.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place de classes expérimentales dispensant aux enfants une information sur les délits sexuels.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 237 G - Dotation d'une somme de 15.000 euros pour les prix 2010 des "Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris".
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, DASCO 1 G - Tarification et financement des services de restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens, hormis ceux qui sont situés dans un ensemble immobilier comportant à la fois un collège et un lycée.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, Clôture de la séance.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, Ouverture de la séance.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une enquête sur les circonstances de l'expulsion d'une famille "D.A.L.O." Vœu déposé par l'Exécutif relatif au relogement des familles reconnues prioritaires et selon les critères définis par la loi D.A.L.O.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif au S.A.M.U.-social.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 305 G - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale Protestant relative à la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de la résidence sociale Championnet ( 18e). - Montant : 27.861 euros.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 144 G - Signature d'une convention avec l'association Les Amis (17e) pour l'attribution d'une subvention pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2010. Montant : 8.669 euros.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au nom du collège Vincent d’Indy (12e).
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
MAI 2010
Débat
Conseil général
2010, Votes spécifiques.
MAI 2010
Débat
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7