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Débat Délib
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Débat (137)
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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux locaux de garde à vue à Paris.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'aménagement du quartier Masséna Bruneseau.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la situation des jeunes majeurs parisiens sans papiers.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 37 - Approbation du principe de l'exploitation du service public de l'ensemble commercial La Chapelle Torcy (18e) dans le cadre d'une convention de gestion déléguée et mise en oeuvre de la procédure correspondante.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux violences subies par les femmes isolées de Hassi-Messaoud en Algérie.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 79 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement "Porte d'Auteuil" (16e). Autorisation de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 123 - Signature d'une convention avec le Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 125 - Interventions artistiques T3. - Signature du marché de production déléguée pour la réalisation des oeuvres du tramway T3.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la rénovation de la fontaine de la place Victor-Hugo (16e).
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d'un plan commun de circulation au sein de "Paris Métropole" conditionnant l'engagement dans un projet de réaménagement des voies sur berges.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" pour un engagement de la Ville de Paris en faveur du désarmement nucléaire, à l'occasion de l'examen du Traité de non prolifération.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Dépôt de questions d'actualité.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au financement et à la réalisation du projet de la Bassée.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la réappropriation de l'espace public aux abords de métro Barbès-Rochechouart.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au projet de restructuration du 46-50, rue de la Pompe (16e).
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par M. Georges SARRE relatif à la solidarité de Paris envers le peuple grec.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 110 - Délégation au Maire en matière de marchés publics pour l'opération de réaménagement du quartier des Halles.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœux déposés par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatifs au maintien des tribunaux d'instance dans les arrondissements parisiens.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en soutien aux salariés de Surcouf.
MAI 2010
Débat
Conseil municipal
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