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Conseil municipal (274)
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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux tarifs de restauration scolaire.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DCPA 12 - Travaux de réhabilitation de la halle sise 18 ter-20-20 bis-20 ter- 22 ter, rue Pajol (18e). - Marché de travaux (lot 3). - Indemnisation de la société "Arbonis".
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la mise en œuvre des vœux anti-carbone.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DJS 59 - Subventions (99.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 3 associations sportives locales (9e).
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DFA 9 G - Projet de budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2018. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'accueil et au suivi des mineurs non accompagnés. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la gratuité des transports publics.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 PP 28 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2017.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DAE 197 - SG - Subvention de fonctionnement (350.000 euros), et convention avec l’association Les Canaux (19e).
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DPSP 3 - Subventions (210.000 euros) et conventions avec 4 associations pour leurs actions en faveur des parisiens victimes d’infractions pénales et du terrorisme.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 SG 29 - Convention de partenariat avec l’association "CM 98" - "Journée nationale en hommage aux victimes de l’esclavage" du 23 mai 2018.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au chômage des jeunes dans les quartiers difficiles.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la publicité pour des aliments gras, sucrés ou salés dans le métro.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe LRI relatif au projet de base logistique urbaine ferroviaire.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 3e Commission.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au retour de l'overflow.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Rappel au règlement.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif aux véhicules de transport avec chauffeur. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la votation citoyenne sur le Plan Climat Air Energie.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux fermetures de magasins "Carrefour".
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DDCT 78 - Subventions (116.000 euros) et conventions à 18 associations pour le financement de 18 projets dans les quartiers prioritaires - Espaces Publics 2018.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
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