274 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une dénomination en hommage à Franck Bauer.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DEVE 63 - DFA - Budget Annexe du Fossoyage - Compte Administratif 2017.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

-28

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

-8

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Examen des comptes administratifs et de gestion de la Ville et du Département de Paris. 2018 DRH 54 - Rapport social 2017. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'intégration des effectifs des organismes extérieurs au rapport social.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DAC 565 - Présentation du bilan annuel de la Commission du Vieux Paris.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DLH 129 - Location de l'immeuble 81, rue des Martyrs (18e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique. 2018 DLH 134 - Location de l'immeuble 5, rue Sidi-Brahim (12e) à "Elogie-SIEMP". - Bail emphytéotique. 2018 DLH 135 - Location de l’immeuble 2, rue Hégésippe-Moreau/17, rue Ganneron (18e) à "Elogie-SIEMP". - Bail emphytéotique. 2018 DLH 140 - Location de l'immeuble 82, rue Joseph-de-Maistre/233, rue Marcadet (18e) à "Paris Habitat". - Bail emphytéotique. 2018 DLH 143 - Location de l'immeuble 14-16, rue du Rendez-Vous (12e) à "Elogie-SIEMP". - Bail emphytéotique. 2018 DLH 146 - Location de l’immeuble 123, rue de Tocqueville (17e) à la R.I.V.P. - Déclassement du domaine public et bail emphytéotique. 2018 DLH 147 - Financements complémentaires pour la R.I.V.P. auprès de différentes sociétés de crédits pour répondre aux coûts engendrés par les mesures de la loi de Finance 2018 et demande de la garantie de la Ville. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatifs aux loyers capitalisés.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la formation des A.S.P. affectés à la lutte contre les incivilités.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 6e Commission.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018. -4

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-4

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

-30

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

II - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à la délégation de service public Autolib'. IX - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative au Syndicat mixte Autolib' Vélib' Métropole - S.A.V.M.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DAC 143 Subvention (1.300.000 euros) et avenant à convention avec l'association ICI (18e).

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe Démocrates et Progressistes à Mme la Maire de Paris relative au bilan de la réforme du stationnement.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au processus de dénomination des rues et places publiques.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DAE 64 - Subvention (14.000 euros) à la Chambre régionale de métiers et de l’artisanat d’Ile-de-France (1er) pour l’organisation de l’édition 2018 du Carrousel des métiers d’art et de création.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 7e Commission.

JUIN 2018
Débat
Conseil municipal