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7 - 2012, DASES 231 G - DF 17 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

22 - 2012, Votes spécifiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

21 - Clôture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

38 - 2012, VI - Question d’actualité posée par M. Jean-François MARTINS à M. le Maire de Paris, relative aux dernières évolutions et les perspectives du projet “Tour Triangle” à la porte de Versailles.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

29 - 2012, DJS 381 - Convention de financement avec la Communauté d’agglomération Plaine Commune et protocole d’accord relatifs à la réalisation d’un stade aquatique olympique sur le territoire des villes de Saint-Denis et d’Aubervilliers.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

79 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la zone piétonne des Halles. Vœu déposé par l’Exécutif. (Suite).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

27 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’organisation d’assises pour le sport parisien.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

68 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la dette de l’Etat à l’égard de la Ville.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

85 - 2012, DUCT 43 - Subventions (15.000 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d’initiatives citoyennes locales.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

4 - 2012, Félicitations.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

12 - 2012, DILT 8 - DF 21 - Compte administratif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

78 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

64 - 2012, SG 153 - DAC 506 - Réorganisation de la gestion des musées de la Ville de Paris et création d’un établissement public des musées.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

58 - 2012, DGRI 14 - Subvention et convention (50.000 euros) avec l’association AIDES (93 500 Pantin) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Algérie, Mali).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

42 - 2012, Vœu déposé par le groupe le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réservation d’espaces pour des locaux associatifs sur les terrains Clichy-Batignolles.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

65 - 2012, DAC 333 - DEVE 83 - Convention d’occupation précaire avec l’association Les Métamorphoses Singulières (9e) pour la mise à disposition d’espaces et de locaux situés sur l’esplanade du jardin d’Eole (18e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

6 - 2012, Désignation d’un président de séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

20 - 2012, PP 34 - Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

14 - 2012, DEVE 37 - DF 23 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2011.

JUIN 2012
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Conseil municipal