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7 - 2012, DASES 231 G - DF 17 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

22 - 2012, Votes spécifiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

21 - Clôture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

62 - 2012, DICOM 12 - Convention de prêt d’oeuvres pour l’exposition “C’étaient des enfants”. 2012, DICOM 17 - Convention de don - Monsieur Philippe Journo pour l’exposition “C’étaient des enfants”.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

76 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de voirie de la rue Lécluse 17e.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

100 - 2012, Votes spécifiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

59 - 2012, DGRI 18 - Subvention et convention (55.000 euros) avec l’association Moto Action (78 350 Jouy en Josas) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Cameroun).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

61 - 2012, DAC 426 - Subvention (15.000 euros) à la Commune de l’Ile de Sein.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la titularisation des adjoints et assistants-éducatifs du dispositif “Actions Collégiens”. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

50 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de l’avis du Conseil du Patrimoine à l’occasion des délibérations portant cession de biens communaux.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

8 - 2012, DF 10 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

15 - 2012, DEVE 38 - DF 34 - Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

66 - 2012, DF 60 - Marché pour la réalisation d’études techniques et financières relatives à l’aménagement des accès et des sous-sols de la Tour Eiffel (7e). Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à l’aménagement des sous-sols de la Tour Eiffel.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

40 - 2012, DU 107 - Cession de gré à gré à la Société Front de Seine Hôtel des droits détenus par la Ville de Paris sur l’ensemble immobilier dit “ Hôtel Novotel Tour Eiffel “ 61 quai de Grenelle (15e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

71 - 2012, DPE 54 - DRH 91 - Signature d’une convention de coopération avec l’Institut National de Recherche et de Sécurité relative à l’actualisation de l’étude épidémiologique portant sur le personnel égoutier de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux salariés des réseaux d’assainissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

28 - 2012, DASCO 80 - Subvention (12.000 euros) pour le fonctionnement du Service d’Aide Pédagogique à Domicile avec l’association départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (15e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

53 - 2012, DAC 29 - Subventions (117.500 euros), avenant et convention avec l’Association pour le Développement de la Danse à Paris (4e).

JUIN 2012
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41 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réalisation d’une opération de logements sociaux et équipements publics au 63, boulevard de Charonne (11e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

23 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au dispositif “Pass Jeunes”.

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Conseil municipal