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Débat Délib
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57 - 2012, DAC 221 - Subvention (1.350 euros) à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
75 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’implantation d’une ligne de minibus électrique.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
55 - 2012, DAC 538 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, en deux lots, confiant à la SAS 3M France la maintenance des matériels 3M d’encodage et de détection des étiquettes électromagnétiques et RFID des bibliothèques de la Ville de Paris ainsi que le remplacement de matériels RFID.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
25 - 2012, DJS 382 - Ouverture au grand public du bassin école du centre sportif Elisabeth (14e), à titre gratuit, pendant l’été 2012.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
11 - 2012, DF 13 - Compte de gestion des états spéciaux des arrondissements de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
105 - 2012, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
35 - 2012, II - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux impacts pour la santé des émissions des moteurs diesel dans l’agglomération parisienne. III - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et apparentés” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux particules issues des moteurs diesel et aux mesures prévues.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
94 - 2012, SG 161 - DPP 22 - Subvention et convention (14.578 euros) avec l’association CIDFF de Paris (10e) pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris).
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
46 - 2012, DLH 19 - Location par bail emphytéotique, au profit de la R.I.V.P., de l’immeuble communal 69 rue des Haies (20e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vente du parc social.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
56 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux subventions versées par la Direction des Affaires culturelles. Vœu déposé par l’Exécutif.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
74 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux “voies privées ouvertes”.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
73 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif aux bandes cyclables dans le 20e arrondissement.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
96 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, et de personnalités qualifiées dans divers organismes.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
95 - 2012, DPA 59 - Convention avec la Caisse des écoles du 14e arrondissement, afin de définir les modalités d’exécution et de règlement financier des travaux relatifs à des locaux occupés par les services de la Caisse des écoles du 14e arrondissement.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
13 - 2012, DILT 9 - DF 22 - Compte de gestion du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
17 - 2012, SG 3 G - Versement de la cotisation 2012 (341 805 euros) à "Paris Métropole". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation du réseau de transport public du Grand Paris.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
16 - 2012, DASES 268 G - Participation et convention de prestations intégrées (200.000 euros) avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour la mise en oeuvre du dispositif parisien de micro-crédit personnel et l'expérimentation d'une action de lutte contre le surendettement à Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au développement de l’offre d’épargne solidaire du Crédit municipal de Paris.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
23 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
10 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux conditions de déménagement du centre de distribution de la Poste 11e dans le 20e.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
19 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
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