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19 - 2012, DPE 36 - DF 20 - Compte de gestion du budget annexe de l’eau de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

18 - 2012, DAC 32 G - Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

JUIN 2012
Débat
Conseil général

15 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux emplois et à l’accès aux soins à la clinique de Vinci (11e). Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

12 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux mesures d’économie de l’association "Les Compagnons du Voyage".

JUIN 2012
Débat
Conseil général

11 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au devenir du service public postal à Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, Désignation d'une présidente de séance pour le vote des comptes administratifs.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

5 - 2012, DF 4 G - Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

8 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

26 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, DASES 352 G - Subventions et nouvelle convention (168.300 euros) avec 3 Caisses des Ecoles en vue de consolider le développement du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e, et 19e arrondissements. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au programme "Paris Santé Nutrition". Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

24 - 2012, Liste des membres présents.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

13 - 2012, DASES 342 G - Subvention (2.000 euros) à l'association "Par les mots et merveilles" (20e).

JUIN 2012
Débat
Conseil général

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien du soutien de la Ville pour l'UFISC. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DF 5 G - Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

101 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d’augmentation des tarifs des équipements sportifs. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif au maintien des tarifs d’accès aux installations sportives.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

44 - 2012, DPA 36 - Construction d’un gymnase au stade Géo André (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme. 2012, DPA 37 - Construction d’un gymnase et d’une salle de sport au stade Suchet (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme et demande de permis de construire, d’aménager, de démolir et de déclaration préalable.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal