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40 - 2012, DU 107 - Cession de gré à gré à la Société Front de Seine Hôtel des droits détenus par la Ville de Paris sur l’ensemble immobilier dit “ Hôtel Novotel Tour Eiffel “ 61 quai de Grenelle (15e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

71 - 2012, DPE 54 - DRH 91 - Signature d’une convention de coopération avec l’Institut National de Recherche et de Sécurité relative à l’actualisation de l’étude épidémiologique portant sur le personnel égoutier de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux salariés des réseaux d’assainissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

28 - 2012, DASCO 80 - Subvention (12.000 euros) pour le fonctionnement du Service d’Aide Pédagogique à Domicile avec l’association départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (15e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

53 - 2012, DAC 29 - Subventions (117.500 euros), avenant et convention avec l’Association pour le Développement de la Danse à Paris (4e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

41 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réalisation d’une opération de logements sociaux et équipements publics au 63, boulevard de Charonne (11e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

23 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au dispositif “Pass Jeunes”.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

21 - 2012, PP 35 - Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

17 - 2012, DPE 34 - DF 16 - Compte de gestion du budget annexe de l’assainissement de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

34 - 2012, I - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à la S.E.M. SOGARIS.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

84 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au square Montholon.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création de deux crèches associatives dans le 20e.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

69 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la charte sur les antennes relais.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

47 - 2012, DU 79 - Vente de lots de copropriété au 78 rue de Charonne (11e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

43 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination de la place située entre la rue des Dames et la rue Biot.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

9 - 2012, DF 11 - Compte de gestion d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

98 - Clôture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

101 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d’augmentation des tarifs des équipements sportifs. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif au maintien des tarifs d’accès aux installations sportives.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

44 - 2012, DPA 36 - Construction d’un gymnase au stade Géo André (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme. 2012, DPA 37 - Construction d’un gymnase et d’une salle de sport au stade Suchet (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme et demande de permis de construire, d’aménager, de démolir et de déclaration préalable.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal