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63 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

7 - 2012, Comptes administratifs de la Ville et du Département de Paris. Discussion commune. 2012, DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de la répartition des effectifs des agents par sexe sur les postes d’encadrement. 2012, SG 162 - Rapport environnemental (exercice 2011).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

37 - 2012, V - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative aux subventions aux associations.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

93 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’hébergement d’urgence. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

102 - 2012, Liste des membres présents en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

10 - 2012, DF 12 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

39 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

22 - 2012, Suspension de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

33 - 2012, Examen des questions d’actualité.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

104 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

62 - 2012, DICOM 12 - Convention de prêt d’oeuvres pour l’exposition “C’étaient des enfants”. 2012, DICOM 17 - Convention de don - Monsieur Philippe Journo pour l’exposition “C’étaient des enfants”.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

76 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de voirie de la rue Lécluse 17e.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

100 - 2012, Votes spécifiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

59 - 2012, DGRI 18 - Subvention et convention (55.000 euros) avec l’association Moto Action (78 350 Jouy en Josas) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Cameroun).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

61 - 2012, DAC 426 - Subvention (15.000 euros) à la Commune de l’Ile de Sein.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la titularisation des adjoints et assistants-éducatifs du dispositif “Actions Collégiens”. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

50 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de l’avis du Conseil du Patrimoine à l’occasion des délibérations portant cession de biens communaux.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

8 - 2012, DF 10 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

15 - 2012, DEVE 38 - DF 34 - Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

66 - 2012, DF 60 - Marché pour la réalisation d’études techniques et financières relatives à l’aménagement des accès et des sous-sols de la Tour Eiffel (7e). Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à l’aménagement des sous-sols de la Tour Eiffel.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal