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22 - 2012, Suspension de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

33 - 2012, Examen des questions d’actualité.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

104 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

5 - 2012, Souhaits de bienvenue.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

31 - 2012, Dépôt de questions d’actualité.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

36 - 2012, IV - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative aux urgences de l’hôpital de l’Hotel-Dieu.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

67 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication du rapport définitif de l’Inspection générale sur le train de vie de la SEM Sogaris.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

83 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination du jardin du passage Stendhal dans le 20e.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

72 - 2012, DVD 111 - Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

88 - 2012, DPP 9 - Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Imp-Actes pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif “Ville Vie Vacances” dans le 14e arrondissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

18 - 2012, DPE 35 - DF 19 - Compte administratif du budget annexe de l’eau de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

91 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif la prolongation de l’arrêté 2011-00914 pris par le Préfet de police le 30 novembre 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

90 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux mesures coercitives prises à l’encontre des travailleur-ses du sexe dans le bois de Boulogne. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

86 - 2012, DUCT 44 - Subventions (30.000 euros) à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l’information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

60 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au soutien au mouvement étudiant québécois.

JUIN 2012
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Conseil municipal

54 - 2012, DAC 364 - Subvention (75.500 euros) et avenant à convention avec l’association Le Musée en Herbe (1e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention accordée au Musée en Herbe.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

48 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux moyens disponibles pour les préemptions pour le logement social.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

97 - 2012, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

JUIN 2012
Débat
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16 - 2012, DPE 33 - DF 15 - Compte administratif du budget annexe de l’assainissement de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal