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38 - 2012, VI - Question d’actualité posée par M. Jean-François MARTINS à M. le Maire de Paris, relative aux dernières évolutions et les perspectives du projet “Tour Triangle” à la porte de Versailles.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
29 - 2012, DJS 381 - Convention de financement avec la Communauté d’agglomération Plaine Commune et protocole d’accord relatifs à la réalisation d’un stade aquatique olympique sur le territoire des villes de Saint-Denis et d’Aubervilliers.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
79 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la zone piétonne des Halles. Vœu déposé par l’Exécutif. (Suite).
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
27 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’organisation d’assises pour le sport parisien.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
68 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la dette de l’Etat à l’égard de la Ville.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
85 - 2012, DUCT 43 - Subventions (15.000 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d’initiatives citoyennes locales.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
4 - 2012, Félicitations.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
12 - 2012, DILT 8 - DF 21 - Compte administratif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
78 - 2012, Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
64 - 2012, SG 153 - DAC 506 - Réorganisation de la gestion des musées de la Ville de Paris et création d’un établissement public des musées.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
58 - 2012, DGRI 14 - Subvention et convention (50.000 euros) avec l’association AIDES (93 500 Pantin) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Algérie, Mali).
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
42 - 2012, Vœu déposé par le groupe le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réservation d’espaces pour des locaux associatifs sur les terrains Clichy-Batignolles.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
65 - 2012, DAC 333 - DEVE 83 - Convention d’occupation précaire avec l’association Les Métamorphoses Singulières (9e) pour la mise à disposition d’espaces et de locaux situés sur l’esplanade du jardin d’Eole (18e).
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
6 - 2012, Désignation d’un président de séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
20 - 2012, PP 34 - Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
14 - 2012, DEVE 37 - DF 23 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
32 - 2012, Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
1 - Introduction.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
30 - 2012, DU 50 - Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l’étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l’avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l’aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
87 - 2012, DUCT 88 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion de l’équipement public municipal Le patronage laïque situé 72, avenue Félix Faure (15e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite Loi Sapin, codifiée au CGCT dans ses articles L.1411-1et suivants.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
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